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Présentation de l'institution. Lire et télécharger les textes de présentation de l'OMC. Avis de vacance. Etc


La troisième Conférence ministérielle de l'OMC

La troisième Conférence ministérielle de l'OMC a eu lieu à Seattle du 30 novembre au 3 décembre 1999.

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Voir aussi:
ONG - Symposium de Seattle sur les grandes questions commerciales internationales et résumé (uniquement en anglais).

Autres conférences ministérielles de l'OMC:
Cancún 10- 14 sep. 2003
>
Doha 10-14 nov. 2001
> Genève 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 déc. 1996

 


Résumés des réunions haut de page

  

Communiqués de presse et allocutions haut de page

  

Notes d'informations haut de page

 

Propositions des Membres haut de page

Propositions présentées au Conseil général de l'OMC dans le cadre de la préparation de la Conférence ministérielle de Seattle.
(Si vous cliquez sur un des hyperliens, la liste des résultats de la recherche des propositions dans la base de documents s'affichera dans une nouvelle fenêtre. L'affichage prendra quelques instants)

> 453 premières propositions - août 1998 à juillet 1999
> 355 propositions suivantes - août 1999 à novembre 1999

Liste récapitulative des propositions - note informelle établie par le Secrétariat de l'OMC. Télécharger en format MS Word (261 pages, 1.33 Mo). Pour obtenir une proposition mentionnée dans ce document, faites une recherche dans la base de documents en ligne en indiquant la cote du document, les pays concernés, etc, dans les rubriques pertinentes du formulaire.

  

Déclarations haut de page

Dans cette rubrique, vous pouvez télécharger ou suivre en direct les déclarations prononcées par les Ministres à la séance plénière de la Conférence.

 

Autres documents haut de page

D'autres documents concernant la Conférence ministérielle sont disponibles dans la base de documents en ligne. Voir les instructions à droite pour leur recherche et leur téléchargement.

  • Propositions présentées par les Membres au Conseil général de l'OMC dans le cadre de la préparation de Seattle.
    WT/GC/W/
    Ajoutez Préparation de la Conférence ministérielle de 1999
    dans la fenêtre “titre” du formulaire de recherche.  
  • Comptes rendus analytiques
    WT/MIN(99)/SR/
  • Déclarations
    WT/MIN(99)/ST/
  • Général
    WT/MIN(99)/
    WT/MIN(99)/INF/
  • Documents de travail
    WT/MIN(99)/W/
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> Consulter le guide pour le téléchargement des fichiers

Comment chercher et télécharger des documents officiels:

Pour chercher des documents sur les différends dans la base de documents en ligne de l'OMC, cliquez sur ce lien.

Tapez les cotes indiquées sur cette page dans la fenêtre correspondante du formulaire de recherche (par exemple WT/MIN(99)/).