Les
négociations ayant achoppé sur les “modalités” en 2003,
les Membres ont rédigé un certain nombre de propositions pour la Conférence
ministérielle de Cancún, qui s’est tenue du 11 au 14 septembre 2003.
Ces propositions ont pris la forme de projets de “cadres” pour
les principaux points des modalités. La première proposition, résultant
de négociations menées entre les États-Unis et l’Union européenne
pour parvenir à un compromis, a été distribuée le 13 août 2003
en tant que document non officiel (JOB(03)/157). D’autres groupes
de
Membres ont
proposé d’autres solutions, qui suivent la même structure et dont
beaucoup ont été distribuées par la suite en tant que documents
officiels pour la Conférence ministérielle.
Les observations
formulées sur ces différents projets de “cadres” ont
donné lieu à une annexe, toujours selon la même structure, jointe
au projet de texte ministériel présenté à la Conférence de Cancún
par le Président du Conseil général, M. Carlos Pérez del Castillo. À Cancún,
de nouvelles discussions ont débouché sur une annexe révisée du
nouveau projet de texte ministériel élaboré par le Président de la
Conférence, M. Luis Ernesto Derbez, Ministre des Affaires étrangères
du Mexique, et distribué le 13 septembre (le “texte Derbez”).
Les documents non-restreints ci-après peuvent
être téléchargés en format MS Word:
États-Unis – Union Européenne: JOB(03)/157 (distribution restreinte), 13 août 2003
G–20 ou G–22
(Afrique du Sud, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Colombie,
Costa Rica, Cuba, Égypte, El Salvador, Équateur, Guatemala,
Inde, Mexique, Nigéria, Pakistan, Paraguay, Pérou, Philippines,
Thaïlande,
Venezuela): JOB(03)/162 (distribution
restreinte), 20 août 2003
> distribué ensuite sous la
cote
WT/MIN(03)/W/6, 4 septembre 2003;
Add.1, 9 septembre 2003, et
Add.2, 30 septembre 2003
Honduras,
Nicaragua, Panama, République dominicaine:JOB(03)/164
(distribution restreinte), 20 août 2003;
> distribué ensuite
sous la cote
WT/MIN(03)/W/10, 5 septembre 2003
Japon: JOB(03)/165
(distribution restreinte), 20 août 2003
Bulgarie,
Islande, Liechtenstein, République de Corée, Suisse, Taipei
chinois: JOB(03)/167
(distribution restreinte), 20 août 2003
Norvège: JOB(03)/167
(distribution restreinte), 20 août 2003
Kenya: sur
le traitement spécial
et différencié, JOB(03)/175 (distribution restreinte), 25 août 2003
Pendant
la Conférence,
les Membres ci-après ont proposé des modifications du cadre
présenté dans le projet de texte ministériel pour Cancún:
Pour les
“modalités du cadre” proposées
dans les projets de déclaration ministérielle pour Cancún, voir
le paragraphe 4 et l’Annexe
A des
textes suivants:
> Le “texte
Derbez” et son Annexe
A, distribué à Cancún le 13 septembre 2003
> Le projet
de texte ministériel pour Cancún et son Annexe
A, distribué à Genève le 31 août 2003
