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AGRICULTURE: NÉGOCIATIONS

Projets de “cadres” établis pour Cancún

Cliquer pour accéder au portail du Programme de Doha pour le développementLes négociations ayant achoppé sur les “modalités” en 2003, les Membres ont rédigé un certain nombre de propositions pour la Conférence ministérielle de Cancún, qui s’est tenue du 11 au 14 septembre 2003. Ces propositions ont pris la forme de projets de “cadres” pour les principaux points des modalités. La première proposition, résultant de négociations menées entre les États-Unis et l’Union européenne pour parvenir à un compromis, a été distribuée le 13 août 2003 en tant que document non officiel (JOB(03)/157). D’autres groupes de Membres ont proposé d’autres solutions, qui suivent la même structure et dont beaucoup ont été distribuées par la suite en tant que documents officiels pour la Conférence ministérielle.

Les observations formulées sur ces différents projets de “cadres” ont donné lieu à une annexe, toujours selon la même structure, jointe au projet de texte ministériel présenté à la Conférence de Cancún par le Président du Conseil général, M. Carlos Pérez del Castillo. À Cancún, de nouvelles discussions ont débouché sur une annexe révisée du nouveau projet de texte ministériel élaboré par le Président de la Conférence, M. Luis Ernesto Derbez, Ministre des Affaires étrangères du Mexique, et distribué le 13 septembre (le “texte Derbez”).

> Mandat initial: article 20 (s’affiche dans une nouvelle fenêtre)
> Mandat de Doha (s’affiche dans une nouvelle fenêtre)
> Le mandat de Doha expliqué
> La Conférence ministérielle de Cancún
L’ensemble de résultats de juillet

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Les négociations sur l’agriculture
Apercu général des négociations sur l’agriculture


“Cadres” proposés par les Membres  haut de page

Les documents non-restreints ci-après peuvent être téléchargés en format MS Word:

  • États-Unis – Union Européenne: JOB(03)/157 (distribution restreinte), 13 août 2003
  • G–20 ou G–22 (Afrique du Sud, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Cuba, Égypte, El Salvador, Équateur, Guatemala, Inde, Mexique, Nigéria, Pakistan, Paraguay, Pérou, Philippines, Thaïlande, Venezuela): JOB(03)/162 (distribution restreinte), 20 août 2003
    > distribué ensuite sous la cote WT/MIN(03)/W/6, 4 septembre 2003; Add.1, 9 septembre 2003, et Add.2, 30 septembre 2003
  • Honduras, Nicaragua, Panama, République dominicaine: JOB(03)/164 (distribution restreinte), 20 août 2003;
    > distribué ensuite sous la cote WT/MIN(03)/W/10, 5 septembre 2003
  • Japon: JOB(03)/165 (distribution restreinte), 20 août 2003
  • Bulgarie, Islande, Liechtenstein, République de Corée, Suisse, Taipei chinois: JOB(03)/167 (distribution restreinte), 20 août 2003
  • Norvège: JOB(03)/167 (distribution restreinte), 20 août 2003
  • Kenya: sur le traitement spécial et différencié, JOB(03)/175 (distribution restreinte), 25 août 2003

Pendant la Conférence, les Membres ci-après ont proposé des modifications du cadre présenté dans le projet de texte ministériel pour Cancún:

  • CARICOM:
    > WT/MIN(03)/W/11, 8 septembre 2003
  • Bulgarie, Corée, Islande, Israël, Japon, Liechtenstein, Norvège, Suisse et Tapei chinois:
    > WT/MIN(03)/W/12, 10 septembre 2003
  • Norvège:
    > WT/MIN(03)/W/15, 12 septembre 2003
  • Israël:
    > WT/MIN(03)/W/16, 12 septembre 2003
  • Union africaine, pays d’Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP), PMA:
    > WT/MIN(03)/W/17, 12 septembre 2003

 

Projets des Présidents  haut de page

  • Pour les “modalités du cadre” proposées dans les projets de déclaration ministérielle pour Cancún, voir le paragraphe 4 et l’Annexe A des textes suivants:
    > Le “texte Derbez” et son Annexe A, distribué à Cancún le
    13 septembre 2003
    > Le projet de texte ministériel pour Cancún et son Annexe A, distribué à Genève le 31 août 2003

 

Voir aussi  haut de page

> L’“ensemble de résultats” de juillet et le cadre convenu le 1er août 2004
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