Topics handled by WTO committees and agreements
Cliquer ici pour retourner aux "questions commerciales"

AGRICULTURE: NÉGOCIATIONS
Première phase (2000–2001)

Mars 2000 à mars 2001

  • Sept réunions.
  • 45 propositions de 121 pays (l'UE comptant pour 16, c'est-à-dire les 15 pays membres plus l'UE en tant que groupe), soit 85 pour cent des Membres de l'OMC.
  • Quatre documents appelés notes, communications techniques, documents de travail.
  • Notes d'information du Secrétariat.

Mandat initial: article 20 (ouvre une nouvelle fenêtre)
Cliquer pour accéder au portail du Programme de Doha pour le développementMandat de Doha (ouvre une nouvelle fenêtre)
Le mandat de Doha expliqué

160pxls.gif (835 bytes)
Voie d'accès aux négociations
Prochaine phase
Aperçu général des négociations

Propositions de négociation, notes et documents de travail     > haut de page

Voir ci-dessous pour les détails. Les documents énumérés ici, du plus récent au plus ancien, peuvent être téléchargés en format MS Word.

  • Le Pérou, 9 mai  2001 (1 page, 26Ko), notifie qu'il souhaite être inclus au nombre des coauteurs de trois propositions présentées par des groupes de pays en développement. 

 
Après le 23 mars 2001


Réunion des 22 et 23 mars 2001

 
Réunion des 5, 6 et 7 février 2001

 
Réunion des 15, 16 et 17 novembre 2000

 
Réunion des 28 et 29 septembre 2000

  • Cuba, El Salvador, Haïti, Honduras, Inde, Kenya, Nigéria, Ouganda, Pakistan, Pérou, République dominicaine, Sri Lanka et Zimbabwe: Accès aux marchés, 28 septembre 2000 (9 pages, 70Ko)
  • Argentine, Brésil, Paraguay et Uruguay (MERCOSUR), Chili, Bolivie et Costa Rica: Document de travail intitulé Subventions à l'exportation: sécurité alimentaire ou dépendance alimentaire? 27 septembre 2000 (3 pages, 41Ko)
  • Barbade, Burundi, Chypre, Communautés européennes, Corée, Dominique, Estonie, Fidji, Islande, Israël, Japon, Lettonie, Liechtenstein, Madagascar, Malte, Maurice, Mauritanie, Mongolie, Norvège, Pologne, République slovaque, République tchèque, Roumanie, Sainte-Lucie, Slovénie, Suisse et Trinité-et-Tobago: Note sur les préoccupations non commerciales, 22 septembre 2000, révisée le 9 novembre 2000 (68 pages, 1,44MB)
  • Groupe de Cairns: Soutien interne, 22 septembre 2000 (3 pages, 37Ko)
  • UE: Concurrence à l'exportation, 18 septembre 2000 (7 pages, 57 Ko)

 
Réunion des 29 et 30 juin 2000

 
Observations sur les propositions de négociation, etc.     > haut de page

Voir ci-dessous pour les détails. Les documents énumérés ici peuvent être téléchargés en format MS Word.

Déclarations faites à la réunion des 26 et 27 mars 2001 consacrée au bilan  haut de page

Déclarations faites à la réunion des 22 et 23 mars 2001

Déclarations faites les 5, 6 et 7 février 2001

Déclarations faites les 15, 16 et 17 novembre 2000

Déclarations faites les 28 et 29 septembre 2000

Déclarations faites les 29 et 30 juin 2000

 
Notes d'information du Secrétariat     > haut de page
Télécharger en format MS Word:

 
 
Documents en ligne de l'OMC sur l'agriculture     > haut de page

 
 
Deuxième phase