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NÉGOCIATIONS SUR L’AGRICULTURE: APERÇU GÉNÉRAL
Questions visées et état d’avancement

MISE À JOUR: 1 DÉCEMBRE 2004
Cliquer pour accéder au portail du Programme de Doha pour le développement Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

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Voir aussi:
> Vous trouverez un aperçu de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC dans la partie consacrée à l’agriculture de “Comprendre l’OMC”

> Renseignements détaillés sur l’agriculture à l’OMC

> Notes récapitulatives: “Les catégories” de soutien interne et Méthodes de réduction tarifaire

> Renseignements détaillés concernant les négociations sur l’agriculture (y compris le projet de “cadre” et de modalités, des propositions et de nombreuses déclarations)


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> Renseignements concernant
le Programme de Doha pour le développement


Table des matières

Introduction      >  haut de page

Le programme de réforme actuel

Les négociations en cours

Objectif: la poursuite des réductions et d’autres questions

Les négociations: Depuis 2000      >  haut de page

Phases 1 et 2: mars 2000–mars 2002

Préparatifs concernant les “modalités”: mars 2002-juillet 2003

Impasse à Cancún: septembre 2003

L’ensemble de résultats de juillet 2004 et la décision d’août

Les questions: Les exportations      >  haut de page

Subventions et concurrence à l’exportation

Cadre adopté en août 2004: subventions et concurrence à l’exportation

Après le cadre: travaux techniques sur les subventions et la concurrence à l’exportation

Restrictions et taxes à l’exportation

Cadre adopté en août 2004: restrictions et taxes à l’exportation

Les questions: Accès aux marchés      >  haut de page

Accès aux marchés: tarifs et contingents tarifaires

Accès aux marchés: mesures de sauvegarde spéciales pour l’agriculture

Autres questions relatives à l’accès aux marchés

Cadre adopté en août 2004: accès aux marchés

Après le cadre: travaux techniques sur l’accès aux marchés

Approches des formules de réduction tarifaire: représentation visuelle

Les questions: Soutien interne      >  haut de page

Soutien interne: catégories orange, bleue et verte

Cadre adopté en août 2004: soutien interne

Après le cadre: travaux techniques sur le soutien interne

Autres questions      >  haut de page

Pays en développement

Cadre adopté en août 2004: pays en développement

Décision sur les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires

Cadre adopté en août 2004: pays en développement importateurs nets de produits alimentaires

Économies en transition

Cadre adopté en août 2004: économies en transitions et nouveaux Membres

Considérations “autres que d’ordre commercial”: l’agriculture peut servir à des fins multiples

Cadre adopté en août 2004: considérations “autres que d’ordre commercial”

La clause de paix

Cadre adopté en août 2004: la clause de paix

L’initiative en faveur du coton

Cadre adopté en août 2004: coton

Sous-Comité du coton

En bref      >  haut de page

> Première phase (des 23-24 mars 2000 aux 26-27 mars 2001)

> Deuxième phase (des 26-27 mars 2001 aux 4-7 février 2002)

> Le mandat de Doha (Conférence ministérielle de Doha, novembre 2001)

> Préparatifs concernant les “modalités” et Cancún (du 26 mars 2002 à septembre 2003)

> L’ensemble de résultats de juillet (du 22 mars 2004 au 1er août 2004)

Phase des “modalités” après le cadre (septembre 2004-)

> Propositions reçues au cours de la première phase

> Communications techniques reçues au cours de la première phase

> Propositions reçues au cours de la deuxième phase

> Communications techniques reçues au cours de la deuxième phase

> Les propositions “cadres” de Cancún

> Pays, alliances et propositions

> Groupes de pays: explication

Données      >  haut de page

> Commerce mondial des produits agricoles, 2003

> 15 principaux exportateurs et importateurs de produits agricoles, 2003

> Part des produits agricoles dans le commerce total, par région, 2003

> Combien dépensent-ils?



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