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NÉGOCIATIONS SUR L’AGRICULTURE: APERÇU GÉNÉRAL
Les propositions “cadres” de Cancún

MISE À JOUR 1 DÉCEMBRE 2004

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Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

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Avant Cancún:

• États-Unis-UE: JOB(03)/157 (distribution restreinte), 13 août 2003
• G-20 (Afrique du Sud, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Cuba, Équateur, Égypte, El Salvador, Guatemala, Inde, Mexique, Nigéria, Pakistan, Paraguay, Pérou, Philippines, Thaïlande, Venezuela): JOB(03)/162 (distribution restreinte), 20 août 2003; distribué ensuite sous la cote WT/MIN(03)/W/6, Add.1 et Add.2, 30 septembre 2003
• Honduras, Nicaragua, Panama, République dominicaine: JOB(03)/164 (distribution restreinte), 20 août 2003; distribué ensuite sous la cote WT/MIN(03)/W/10, 5 septembre 2003
• Japon: JOB(03)/165 (distribution restreinte), 20 août 2003
• Bulgarie, Corée, Rép. de, Islande, Liechtenstein, Suisse, Taipei chinois: JOB(03)/167 (distribution restreinte), 20 août 2003
• Norvège: JOB(03)/167 (distribution restreinte), 20 août 2003
• Kenya: sur le traitement spécial et différencié, JOB(03)/175 (distribution restreinte), 25 août 2003

À la suite de consultations, le Président du Conseil général Carlos Pérez del Castillo a inclus un projet de “cadre” sur l’agriculture à l’annexe A de son projet de déclaration ministérielle, JOB(03)/150/Rev.1, 24 août 2003.

Durant la Conférence, les Membres suivants ont proposé des modifications au cadre contenu dans le projet Pérez del Castillo:

• CARICOM: WT/MIN(03)/W/11, 8 septembre 2003
• Bulgarie, Corée, Islande, Israël, Japon, Liechtenstein, Norvège, Suisse, Taipei chinois: WT/MIN(03)/W/12, 10 septembre 2003
• Norvège: WT/MIN(03)/W/15, 12 septembre 2003
• Israël: WT/MIN(03)/W/16, 12 septembre 2003
• Union africaine, pays ACP, pays les moins avancés: WT/MIN(03)/W/17, 12 septembre 2003

La poursuite des négociations à Cancún a débouché sur une deuxième révision dans le “texte Derbez” JOB(03)/150/Rev.2, 13 septembre 2003.

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