NÉGOCIATIONS SUR L’AGRICULTURE: APERÇU GÉNÉRAL

Les propositions “cadres” de Cancún

MISE À JOUR: 1ER DÉCEMBRE 2004
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Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

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Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

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Propositions

Avant Cancún:

  • États-Unis-UE: JOB(03)/157 (distribution restreinte), 13 août 2003
  • G-20 (Afrique du Sud, Argentine, Bolivie, Brésil, Chili, Chine, Colombie, Costa Rica, Cuba, Équateur, Égypte, El Salvador, Guatemala, Inde, Mexique, Nigéria, Pakistan, Paraguay, Pérou, Philippines, Thaïlande, Venezuela): JOB(03)/162 (distribution restreinte), 20 août 2003; distribué ensuite sous la cote WT/MIN(03)/W/6, Add.1 et Add.2, 30 septembre 2003
  • Honduras, Nicaragua, Panama, République dominicaine: JOB(03)/164 (distribution restreinte), 20 août 2003; distribué ensuite sous la cote WT/MIN(03)/W/10, 5 septembre 2003
  • Japon: JOB(03)/165 (distribution restreinte), 20 août 2003
  • Bulgarie, Corée, Rép. de, Islande, Liechtenstein, Suisse, Taipei chinois: JOB(03)/167 (distribution restreinte), 20 août 2003
  • Norvège: JOB(03)/167 (distribution restreinte), 20 août 2003
  • Kenya: sur le traitement spécial et différencié, JOB(03)/175 (distribution restreinte), 25 août 2003

À la suite de consultations, le Président du Conseil général Carlos Pérez del Castillo a inclus un projet de “cadre” sur l’agriculture à l’annexe A de son projet de déclaration ministérielle, JOB(03)/150/Rev.1, 24 août 2003.

Durant la Conférence, les Membres suivants ont proposé des modifications au cadre contenu dans le projet Pérez del Castillo:

La poursuite des négociations à Cancún a débouché sur une deuxième révision dans le “texte Derbez” JOB(03)/150/Rev.2, 13 septembre 2003.

 

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