MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: RÉUNION INFORMELLE — 30-31 JANVIER 2006
Réunion informelle renforcée du Comité SPS sur l'article 6 (régionalisation)
Cette réunion informelle renforcée s'est déroulée durant deux demi-journées immédiatement avant les réunions formelles ordinaires du Comité SPS (1er-2 février). Il s'agissait de donner aux Membres la possibilité de présenter leurs expériences dans le domaine de la régionalisation et de la mise en oeuvre de l'article 6 de l'Accord SPS et d'en discuter.
Note:
Téléchargez
les fichiers en exposé en format Powerpoint, Word ou pdf (portable
document format).
> Consulter le guide pour le téléchargement des fichiers.
N.B. Il est conseillé de télécharger ces documents au lieu de les visionner avec le navigateur, sinon leur format (par ex. la numérotation des paragraphes) risque d’être altéré.
Documents établis par les Membres pour cette réunion haut de page
-
Mexique (G/SPS/GEN/440/Rev.1 and G/SPS/GEN/622)
-
Japon (G/SPS/GEN/605)
-
Argentine (G/SPS/GEN/606)
-
Pérou (G/SPS/GEN/607)
-
Brésil (G/SPS/GEN/608, G/SPS/GEN/609)
-
Chili (G/SPS/GEN/610)
-
Colombie (G/SPS/GEN/611 and G/SPS/GEN/612)
-
Canada (G/SPS/GEN/613)
-
Équateur (G/SPS/GEN/623)
-
IPPC (G/SPS/GEN/626)
-
Égypte (G/SPS/GEN/630)
-
États-Unis (G/SPS/GEN/631)
-
Communautés européennes (G/SPS/GEN/632)
Exposés par Membre et organisations ayant le statut d’observateur
Les exposés ne sont disponibles qu’en anglais
|