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Sur le site Web de l’OMC figurent des nouvelles et informations utiles, ainsi que tous les documents de l’OMC qui ne font pas l’objet d’une diffusion restreinte. On trouvera des renseignements sur les sujets énumérés ci-après aux adresses suivantes:
L’OMC en général, questions d’actualité, nouvelles |
http://www.wto.org |
L’Accord SPS, documents divers | http://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/sps_f.htm |
Liens vers les sites relatifs aux mesures SPS des Membres | http://www.wto.org/french/tratop_f/sps_f/spslinks_f.htm |
État des différends | http://www.wto.org/french/tratop_f/dispu_f/dispu_f.htm#news |
Documents en ligne de l’OMC permet aux utilisateurs de rechercher tous les documents de l’OMC. Vous pouvez rechercher des documents au moyen de leur cote, de mots-clés ou en fonction de leur date. Vous pouvez aussi combiner plusieurs méthodes de recherche, par exemple si vous recherchez les notifications SPS publiées au cours du mois précédent. On trouvera une liste périodiquement mise à jour de tous les documents SPS à l’adresse http://www.wto.org/english/tratop_e/sps_e/sps_docslist_e.doc ( uniquement en anglais).
Liste de distribution électronique haut de page
Tous les documents SPS faisant l’objet d’une distribution non restreinte, y compris les notifications, sont périodiquement adressés par courrier électronique à une liste de distribution électronique. Pour être inscrit sur cette liste, procédez comme suit:
Transmission électronique des notifications SPS ***************** INSCRIPTION ***************** Pour vous inscrire sur la liste, envoyez un courrier électronique à “[email protected]” avec la mention suivante dans le corps du message (ne pas remplir la rubrique consacrée à l’objet du message): SUBSCRIBE SPS votre nom en entier Exemple: SUBSCRIBE SPS mickey mouse Votre adresse électronique sera automatiquement enregistrée. ************ SUPPRESSION DE L’INSCRIPTION ************ Pour ne plus figurer sur la liste, envoyez un courrier électronique à “[email protected]” avec la mention suivante dans le corps du message (ne pas remplir la rubrique consacrée à l’objet du message) UNSUBSCRIBE SPS votre nom en entier Exemple: UNSUBSCRIBE SPS mickey mouse Votre adresse électronique sera automatiquement retirée de la liste. *********** MODIFICATION DE L’ADRESSE FIGURANT SUR LA LISTE ******** Pour modifier votre adresse, vous devez retirer l’adresse figurant sur la liste et y enregistrer la nouvelle (voir les explications données ci-dessus). |
Point de contact au Secrétariat de l’OMC haut de page
Au Secrétariat de l’OMC, la Division de l’agriculture et des produits de base est chargée de traiter les questions relatives à l’Accord SPS. Elle peut être jointe:
Par téléphone: (41 22) 739 5369
Par téléfax: (41 22) 739 5760
L’adresse postale de l’OMC est la suivante:
154 rue de Lausanne
CH-1211 Genève 21
Suisse