L'assistance technique et le soutien pour le renforcement des capacités font partie intégrante du mandat des négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges (Ensemble de résultats de juillet, Annexe D). Pour que les pays puissent participer plus efficacement aux négociations, une assistance leur est fournie par le Secrétariat de l'OMC, les États Membres et d'autres organisations intergouvernementales, notamment la Banque mondiale, la CNUCED et l'Organisation mondiale des douanes.

> Fiche documentaire sur le renforcement des capacités dans le domaine de la facilitation des échanges

> Consulter le guide pour le téléchargement des fichiers

N.B. Il est conseillé de télécharger ces documents au lieu de les visionner avec le navigateur, sinon
leur format (par ex. la numérotation des paragraphes) risque d'être altéré.

Les renseignements sont présentés comme suit:
I) Activités d'assistance technique et de renforcement des capacités menées par le Secrétariat de l'OMC
II) Renseignements fournis par les Membres de l'OMC au sujet de l'assistance technique et du renforcement des capacités
III) Renseignements et activités des autres organisations internationales dans le domaine de la facilitation des échanges

Ce site sera mis à jour au fur et à mesure que des renseignements additionnels nous parviendront, le but étant de mettre à la disposition des Membres de l'OMC une liste des activités d'assistance technique et de renforcement des capacités dans le domaine de la facilitation des échanges qui soit facilement accessible.

I. Activités d'assistance technique et de renforcement des capacités menées par le Secrétariat de l'OMC   haut de page

Présentation multimédia sur la facilitation des échanges à l'OMC

Présentation multimédia sur la conduite d'une évaluation des besoins en matière de facilitation des échanges dans le cadre de l'OMC

Activités:

Programme d'assistance technique de l'OMC pour l'auto-évaluation nationale des besoins et des priorités en matière de facilitation des échanges

> OMC, Facilitation des échanges, Description du projet d'évaluation des besoins nationaux — 3 mai 2007
> Formulaire de notification

> Exposés des délégués sur les résultats des évaluations des besoins
  

Documentation pour l'évaluation des besoins:

> Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges — Guide d'auto-évaluation [TN/TF/W/143 (sera révisé périodiquement)]

— Compilation des propositions des Membres établie par le Secrétariat [TN/TF/W/43]
  

Préparation/Administration:

— Ordre du jour type
— Modèles de lettres d'invitation

- Lettre aux parties prenantes
- Rappel aux parties prenantes
- Réunion préliminaire et cérémonie de clôture pour les hauts fonctionnaires et le secteur privé
- Cérémonie de clôture
- Instructions à l'intention des secrétaires
- Feuille de présence pour les participants
- Évaluations par les participants

Présentations PowerPoint:

> Présentation de l'OMC et des négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges
> Présentation du guide de l'OMC pour l'évaluation des besoins en matière de facilitation des échanges
> Modèle de présentation finale des résultats

Documentation pour les groupes de travail et la présentation des résultats:

— Tableau de propositions (pour faciliter la compilation des résultats des groupes de travail)
— Tableaux des groupes de travail

- Groupe de travail 1
- Groupe de travail 2
- Groupe de travail 3

— Propositions attribuées aux groupes de travail
— Formulaire de rapport résumé des groupes de travail
— Formulaire de rapport résumé final

Programme d'assistance technique concernant la facilitation des échanges pour 2007

• Ateliers régionaux:
  - Description
  - Calendrier des ateliers
  - Exemple d'ordre du jour
    

Programme d'assistance technique concernant la facilitation des échanges pour 2006

• Programme type des ateliers organisés par l'OMC
• Plan d'assistance technique et de formation pour 2006 — WT/COMTD/W/142
    

Programme d'assistance technique concernant la facilitation des échanges pour 2005

• Notes du Secrétariat sur l'assistance technique et le renforcement des capacités — TN/TF/W/76, TN/TF/W/5 et TN/TF/W/54

  
Programmes généraux d'assistance technique et de formation de l'OMC

• Assistance technique et Formation de l'OMC

• Base de données OMC/OCDE[/PDD]

II. Renseignements fournis par les Membres de l'OMC au sujet de l'assistance technique et du renforcement des capacités haut de page

• Groupe africain

  • Communication du Groupe africain — Opérationnalisation de l'assistance technique et du renforcement des capacités dans le domaine de la facilitation des échanges — TN/TF/W/56
      

• Communautés européennes

  • Communication des Communautés européennes — Assistance technique et soutien pour le renforcement des capacités — TN/TF/W/37 — TN/TF/W/93
      

• Japon

  • Communication du Japon — Facilitation des échanges: activités d'assistance technique du Japon — TN/TF/W/52
      

• États-Unis

  • Communication des États-Unis — Appui des États-Unis à la facilitation des échanges — TN/TF/W/71

III. Renseignements et activités des autres organisations internationales dans le domaine de la facilitation des échange haut de page

Réseau Asie-Pacifique de recherche et de formation sur le commerce — ARTNET

Lien:

• Cost and Benefits of Implementing Trade Facilitation Measures under Negotiations at the WTO: An Exploratory Survey
    

Partenariat mondial pour la facilitation du transport et du commerce — GFPTT

Liens:

• Partenariat mondial pour la facilitation du transport et du commerce

• GFPTT — Négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges

• GFPTT — Notes explicatives
    

Organisation de coopération et de développement économiques — OCDE

• Comité d'aide au développement (CAD):
  Lien:
  Comité d'aide au développement de l'OCDE

• Comité des échanges:
  Lien:
  Facilitation des échanges

• Conférence de l'OCDE sur la facilitation des échanges intitulée “Les négociations sur la facilitation des échanges: les implications pour les pays en développement”, Colombo, Sri Lanka, 18-19 octobre 2005, (uniquement en anglais)
    

Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement — CNUCED

Liens:

• Activités de coopération technique

• Logistique des transports et facilitation du commerce

• Projets d'assistance technique de la catégorie Facilitation des échanges

• Notes techniques sur la facilitation des échanges

• Programme ASYCUDA (système informatique de traitement des documents présentés à la douane)
     - Projets ASYCUDA

• Système d'informations anticipées sur les marchandises (ACIS)
     - Projets ACIS
     - RailTracker

• Logistique des transports et des échanges
     - Rapport sur la logistique des transports et des échanges
     - Logistique des transports et des échanges: questions juridiques
     - Réunions concernant la logistique des transports et des échanges
     - Exposés présentés
    

Commission économique des Nations Unies pour l'Europe — CEE/ONU

Liens:

• Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques (CEFACT/ONU)
     - Liste des recommandations du CEFACT/ONU en matière de facilitation des échanges

• Documents commerciaux électroniques des Nations Unies (UNeDocs)

• Programme de développement du commerce de la CEE/ONU

• Ateliers

• Atelier CEE/ONU-CESAP destiné au renforcement des capacités, consacré à la mise en œuvre de la facilitation des échanges pour la région de l'Asie et du Pacifique, tenu les 17 et 18 mars 2005 à Kuala Lumpur, en Malaisie

  
Organisation mondiale des douanes — OMD

Liens:

• Initiatives en matière de facilitation des échanges

• Convention de Kyoto révisée

• Étude sur le temps nécessaire pour la mainlevée

• Modèle de données douanières

• Préparation des négociations de l'OMC sur la facilitation des échanges

• Centre d'études mondial des douanes

• Sites Web des Membres concernant les douanes

• Liste de contrôle de l'OMD — TN/TF/W/16
    

Banque mondiale 

Liens:

• Guide de la Banque mondiale pour les négociations

• Formation concernant la facilitation des échanges dispensée par la Banque mondiale

• Étude sur les besoins et priorités/coûts et défis liés à la mise en oeuvre (rapport intérimaire) — Présentation à l'aide de diapositives faite à la réunion tenue par le Groupe de négociation sur la facilitation des échanges le 26 juillet 2006 (uniquement en anglais)