Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2000

En 2000, le Conseil du commerce des marchandises a poursuivi ses travaux analytiques et exploratoires dans le cadre de trois réunions. Au total, 16 contributions écrites présentées par des Membres et une note émanant d'un observateur ont été analysées. En outre, le Secrétariat de l'OMC a mis à jour sa note d'information sur les travaux entrepris par d'autres organisations internationales (G/C/W/80/Rev.1). Ces documents, qui ont été mis en distribution générale, sont répertoriés ci-après. En décembre 2000, le Président du Conseil du commerce des marchandises a présenté au Conseil général un résumé factuel de l'état des travaux (voir ci-dessous).

VOIR AUSSI:
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2002

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges au premier semestre 2001
> La facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la Conférence de Doha, (2001)

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000

> Travaux accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)

> Travaux accomplis jusqu'au milieu de 1998

Documents mis en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000 haut de page

G/C/W/211	Communautés européennes	6 juin 2000	Principes fondamentaux du GATT/de l'OMC appliqués à la facilitation des échanges
G/C/W/212	Corée	6 juin 2000	Action entreprise récemment par la Corée pour rationaliser le système de dédouanement
G/C/W/214	Canada/États-Unis	9 juin 2000	Proposition concernant une méthode de travail du Conseil du commerce des marchandises relative à la facilitation des échanges
G/C/W/215	Japon	9 juin 2000	Proposition concernant les travaux futurs relatifs à la facilitation des échanges
G/L/425	Président du Conseil du commerce des marchandises	5 décembre 2000	Rapport de situation du Président du Conseil (2000) sur la facilitation des échanges
G/C/W/221	Norvège	18 juillet 2000	Expérience de la Norvège en matière de facilitation des échanges – Procédures électroniques de dédouanement
G/C/W/80/Rev.1	Secrétariat de l'OMC	22 septembre 2000	Travaux entrepris par d'autres organisations inter-gouvernementales - Note d'information du Secrétariat
G/C/W/230	Secrétariat de la CNUCED	17 octobre 2000	Problèmes de transit des pays en développement sans littoral
G/C/W/231	Hong Kong, Chine	19 octobre 2000	Procédures et prescriptions à l'importation et à l'exportation et mesures de facilitation
G/C/W/232	Maldives	20 octobre 2000	Mesures de facilitation des échanges prises récemment par l'Administration des douanes des Maldives
G/C/W/233	Australie	23 octobre 2000	Expérience de l'Australie en matière de facilitation des formalités douanières
G/C/W/234	Suisse	23 octobre 2000	Simplification des procédures douanières, allègements administratifs et PME: l'expérience suisse en matière de facilitation des échanges
G/C/W/235	Communautés européennes	24 octobre 2000	Assistance technique et renforcement des capacités pour la facilitation des échanges
G/C/W/236	Japon	24 octobre 2000	Facilitation des échanges et procédures douanières
G/C/W/237	Paraguay	25 octobre 2000	Communication concernant les pays sans littoral
G/C/W/238	Canada	31 octobre 2000	L'expérience nationale du Canada
G/C/W/239	Chili	31 octobre 2000	Expérience du Chili en matière de modernisation de l'administration douanière grâce à l'utilisation de la technologie de l'information
G/C/W/240	Costa Rica	31 octobre 2000	Document sur la position adoptée par le Costa Rica concernant la facilitation des échanges
G/C/W/221/Add.1	Norvège	31 octobre 2000	Expérience nationale de la Norvège en matière de facilitation des échanges - Renseignements additionnels sur les procédures électroniques de dédouanement; Addendum