FACILITATION
DES ÉCHANGES: APERÇU
Travaux à l'OMC relatifs à la facilitation des échanges
Les travaux relatifs à la facilitation des échanges à l'OMC ont connu différents stades. Durant ce processus, les Membres sont passés d'une approche relativement large et globale à une perspective plus ciblée sur les procédures douanières et de passage de frontières.
VOIR
AUSSI:
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2004
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2003
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2002
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges au premier semestre 2001
> La
facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la
Conférence de Doha, (2001)
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis
en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000
> Travaux
accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La
facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires
pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)
Le cadre juridique de l'OMC contient déjà certains éléments liés à la simplification et à l'harmonisation des procédures commerciales, par exemple dans les articles V, VII, VIII, X du GATT de 1994, dans les Accords sur l'évaluation en douane, les licences d'importation, l'inspection avant expédition, les règles d'origine, les obstacles techniques au commerce et dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires. Mais c'est seulement la Conférence ministérielle de Singapour qui a chargé l'OMC d'examiner la facilitation des échanges sous un angle plus large.
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