Atelier de l'OMC sur l'assistance technique et le renforcement des capacités dans le domaine de la facilitation des échanges

Ainsi que la Déclaration ministérielle de Singapour de 1996 lui en avait donné mandat, le Conseil du commerce des marchandises a entrepris “des travaux exploratoires et analytiques, en s'inspirant des travaux des autres organisations compétentes, au sujet de la simplification des procédures commerciales pour voir s'il y avait lieu d'établir des règles de l'OMC dans ce domaine”.

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Historique Haut de page

Les Membres de l'OMC ont relevé que toute une gamme de programmes d'assistance technique était offerte tant au niveau bilatéral qu'à l'échelle régionale ou multilatérale. Le renforcement des capacités et l'assistance technique peuvent tous deux contribuer pour beaucoup au succès de la mise en œuvre des programmes de facilitation des échanges. Les Membres ont également relevé qu'une meilleure coordination pourrait permettre d'améliorer les efforts de coopération technique des organismes intergouvernementaux et des gouvernements donateurs et bénéficiaires.

Objectifs Haut de page

L'atelier a été l'occasion pour les parties pertinentes — donateurs, bénéficiaires, organisations internationales — de procéder à un échange de vues sur le rôle de l'assistance technique et du renforcement des capacités dans le domaine de la facilitation des échanges. Par ailleurs, il a permis aux Membres d'analyser la nature et la portée des programmes passés et actuels, d'identifier les domaines de compétence des divers fournisseurs d'assistance technique et de mieux comprendre les besoins des bénéficiaires.

Structure de l'atelier Haut de page

Les séances 1 et 2 ont fournit aux organisations internationales et aux gouvernements donateurs un cadre qui leur a permis de présenter brièvement les activités d'assistance technique liées à la facilitation des échanges qu'ils ont respectivement menées ces trois dernières années. Ces activités ont englobé l'aide fournie en vue de moderniser l'administration des échanges (et en particulier le passage en douane et le passage des frontières) et de mettre en œuvre des instruments multilatéraux tels que les Accords de l'OMC ou la Convention sur le Système harmonisé, ainsi que des projets d'infrastructure.

La séance 3 a permis aux bénéficiaires de l'assistance technique de partager leurs expériences en ce qui concerne les réformes liées à la facilitation des échanges, d'évaluer l'importance de l'assistance technique et d'informer les Membres des enseignements tirés dans le cadre des efforts qu'ils ont eux-mêmes consentis en vue de créer un environnement qui facilite davantage les échanges. Les orateurs qui représentent les fournisseurs ou les bénéficiaires de l'assistance technique ont ciblé leurs interventions sur les points ci-après, considérés de leurs propres points de vue:

présenter brièvement quelle a été leur priorité dans les projets de facilitation des échanges (liste de priorités);
mettre l'accent sur certains projets;
dans le cas des pays enclavés, examiner les mesures prises pour remédier aux problèmes de transit et aux problèmes connexes;
faire la synthèse des “enseignements tirés”, c'est-à-dire indiquer quelles stratégies et mesures ont fonctionné ou non, et pourquoi;
formuler des observations sur l'importance de la maintenance et du suivi des programmes après leur mise en œuvre;
indiquer ce qui à leurs yeux constitue les plus grands défis pour les prochaines années;
formuler des observations sur la question de la coordination entre les donateurs bilatéraux et les organisations internationales.

Les exposés pourraient servir de point de départ à un inventaire de l'assistance fournie dans le domaine considéré. Les Membres qui fournissent ou reçoivent une assistance (autres que les orateurs qui font des exposés) pourraient compléter cet inventaire en communiquant leurs propres renseignements.

La séance 4 a été consacrée à la contribution que le secteur privé pourrait apporter au renforcement des capacités et à l'assistance technique. Elle a eu pour objet d'examiner des exemples de coopération concrète entre les entreprises et les administrations douanières et d'étudier les possibilités d'établissement d'un partenariat entre le secteur privé et le gouvernement pour l'élaboration et la mise en œuvre de programmes de facilitation des échanges.

Exposés

Télécharger les exposés faits par les orateurs aux quatre séances de l'atelier (en anglais seulement)