31.01.2006 |
Réunion informelle renforcée du Comité SPS sur l'article 6
(régionalisation), 30-31 janvier 2006 |
04.07.2005 |
Les normes du secteur privé sont discutées alors que le Comité SPS adopte deux rapports |
29.11.2004 |
Les
Pays-Bas se sont engagés à verser 900.000 euros en faveur du
Mécanisme pour l'élaboration de normes et le développement du
commerce |
27.10.2004 |
Le
feu vert est donné à la décision sur le traitement spécial dans le
domaine des mesures SPS
La trente et unième réunion ordinaire du Comité SPS (27 et 28
octobre 2004)
> Ordre du jour (format MS Word,
4 pages, 68Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en
anglais) |
22.06.2004 |
La trentième réunion ordinaire du Comité SPS (22 et 23 juin 2004)
> Ordre du jour (format MS Word,
3 pages, 50Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en
anglais) |
25.05.2004 |
Portail sur la sécurité sanitaire des aliments et la santé animale
et végétale
> Communiqué
de presse de la FAO (ce lien ouvre une nouvelle fenêtre) |
17.03.2004 |
La vingt-neuvième réunion ordinaire
du Comité SPS (17 et 18 mars 2004)
> Ordre du jour (format MS Word,
3 pages, 65Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en
anglais) |
20.10.2003 |
La vingt-huitième réunion ordinaire du Comité SPS (29 et 30 octobre
2003)
>
Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 55 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement
en anglais) |
22.10.2003 |
La
France contribue à hauteur de 100 000 euros à la coopération
technique dans le cadre de l'OMC |
24.06.2003 |
La vingt-septième réunion ordinaire du Comité SPS (24 et 25 juin
2003)
>
Ordre du jour (format MS Word, 4 pages, 39 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement
en anglais) |
15.04.2003 |
Le comité SPS se met d'accord sur un traitement en faveur des
pays en développement |
21.03.2003 |
La vingt-sixième réunion ordinaire du Comité SPS (2 et 3 avril
2003)
>
Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 49 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement
en anglais) |
20.03.2001 |
Le Comité SPS se penche
sur les épidémies actuelles, l'‘équivalence’et la normalisation |
11.11.2001 |
Des organisations vont dynamiser
la participation des pays en développement à l'élaboration de
normes relatives à l'innocuité des produits alimentaires et de
normes connexes |
02.11.2001 |
Le Comité SPS examine
l'équivalence, la transparence, les maladies et les OGM |
25.10.2001 |
Sécurité sanitaire des
aliments et protection de la santé: une décision sur l'équivalence
est approuvée |
13.07.2001 |
Le Comité SPS discute
de la fièvre aphteuse, de l'ESB et de l'équivalence |
06.12.2000 |
La France verse une contribution
de 1 million de francs français pour la coopération technique au
titre de l'Accord SPS |
13.11.2000 |
Des parasites dans les
caisses en bois et l'“équivalence” à l'ordre du jour du Comité SPS |