Archives SPS


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Mesures sanitaires et phytosanitaires

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31.01.2006 Réunion informelle renforcée du Comité SPS sur l'article 6 (régionalisation), 30-31 janvier 2006
04.07.2005 Les normes du secteur privé sont discutées alors que le Comité SPS adopte deux rapports
29.11.2004 Les Pays-Bas se sont engagés à verser 900.000 euros en faveur du Mécanisme pour l'élaboration de normes et le développement du commerce
27.10.2004 Le feu vert est donné à la décision sur le traitement spécial dans le domaine des mesures SPS
La trente et unième réunion ordinaire du Comité SPS (27 et 28 octobre 2004)
> Ordre du jour (format MS Word, 4 pages, 68Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
22.06.2004 La trentième réunion ordinaire du Comité SPS (22 et 23 juin 2004)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 50Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
25.05.2004 Portail sur la sécurité sanitaire des aliments et la santé animale et végétale
Communiqué de presse de la FAO (ce lien ouvre une nouvelle fenêtre)
17.03.2004 La vingt-neuvième réunion ordinaire du Comité SPS (17 et 18 mars 2004)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 65Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
20.10.2003 La vingt-huitième réunion ordinaire du Comité SPS (29 et 30 octobre 2003)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 55 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
22.10.2003 La France contribue à hauteur de 100 000 euros à la coopération technique dans le cadre de l'OMC
24.06.2003 La vingt-septième réunion ordinaire du Comité SPS (24 et 25 juin 2003)
> Ordre du jour (format MS Word, 4 pages, 39 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
15.04.2003 Le comité SPS se met d'accord sur un traitement en faveur des pays en développement
21.03.2003 La vingt-sixième réunion ordinaire du Comité SPS (2 et 3 avril 2003)
> Ordre du jour (format MS Word, 3 pages, 49 Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)(uniquement en anglais)
20.03.2001 Le Comité SPS se penche sur les épidémies actuelles, l'‘équivalence’et la normalisation
11.11.2001 Des organisations vont dynamiser la participation des pays en développement à l'élaboration de normes relatives à l'innocuité des produits alimentaires et de normes connexes
02.11.2001 Le Comité SPS examine l'équivalence, la transparence, les maladies et les OGM
25.10.2001 Sécurité sanitaire des aliments et protection de la santé: une décision sur l'équivalence est approuvée
13.07.2001 Le Comité SPS discute de la fièvre aphteuse, de l'ESB et de l'équivalence
06.12.2000 La France verse une contribution de 1 million de francs français pour la coopération technique au titre de l'Accord SPS
13.11.2000 Des parasites dans les caisses en bois et l'“équivalence” à l'ordre du jour du Comité SPS

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