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NOUVELLES: NOUVELLES 2002

Conseil général, 13 février 2002
Organisation des réunions de l'OMC en 2002

Déclaration de M. Miguel Rodríguez Mendoza, Directeur général adjoint de l'OMC

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Allocutions: Mike Moore



J'ai été chargé par le Directeur général d'examiner la question de l'organisation des réunions, question à laquelle les Membres attachent une grande importance. Les pays en développement Membres, en particulier, ont insisté sur la nécessité d'une approche rationnelle permettant d'éviter que de trop nombreuses réunions aient lieu en même temps, compte tenu du fait en particulier que les négociations et le programme de travail de Doha sont actuellement en train de démarrer.

J'ai examiné cette question avec l'aide du Secrétariat et j'aimerais vous faire part de certaines constatations relatives à la situation actuelle et présenter certaines suggestions sur la façon de répondre aux préoccupations qui ont été exprimées.

  
Constatations relatives à la situation actuelle

Il est tout à fait évident que si nous maintenons les pratiques suivies actuellement, des problèmes sont inévitables. J'aimerais pour le montrer citer quelques chiffres:

a) Il y a actuellement 67 organes de l'OMC au total, dont 34 sont des organes permanents ouverts à tous les Membres. Le reste se compose de 28 groupes de travail chargés des accessions et de cinq organes plurilatéraux. À ces 67 organes permanents, il faut ajouter le CNC et les deux nouveaux groupes de négociation – sur l'accès aux marchés et sur les règles – que les Membres ont décidé d'établir à la première réunion du CNC les 28 janvier et 1er février. Le CNC a aussi décidé que six organes permanents existant déjà se réuniraient en session extraordinaire pour exécuter les travaux prescrits par les Ministres à Doha.

b) Selon les statistiques du Bureau des conférences de l'OMC, qui calcule le nombre de réunions sur la base d'unités d'une demi-journée (c'est-à-dire qu'une réunion durant une journée entière compte pour deux réunions), il y a eu l'année dernière près de 400 réunions formelles d'organes de l'OMC.

c) En outre, il y a eu plus de 500 réunions informelles ainsi qu'environ 90 autres réunions telles que symposiums, ateliers et séminaires organisés sous les auspices d'organes de l'OMC. L'emploi du temps des délégations devait se partager entre toutes ces réunions.

d) Pire encore, il a fallu parfois convoquer en même temps jusqu'à quatre à cinq réunions formelles.

e) En résumé, les lignes directrices concernant l'organisation des réunions adoptées en 1995 n'ont pas été suivies de très près à cet égard.
  

Améliorations suggérées

Il est clair qu'une amélioration est nécessaire si l'on veut rendre possible une participation effective de tous les Membres de l'OMC aux négociations et au programme de travail qui viennent de s'engager. Ayant étudié cette question avec soin, je ne pense pas qu'il soit nécessaire d'entreprendre à ce stade une révision majeure des lignes directrices existantes concernant l'organisation des réunions. Toutefois, pour répondre aux préoccupations qui ont été exprimées, je proposerais ce qui suit:

Premièrement, les lignes directrices de 1995 concernant l'organisation des réunions doivent être respectées plus strictement. Cela nécessitera la participation et la coopération étroites des présidents des organes de l'OMC avec l'appui du Secrétariat de l'OMC. Ces lignes directrices sont très simples et supposent ce qui suit:

a) Pas plus de deux réunions formelles ne devraient avoir lieu en même temps. Par ailleurs, conformément aux principes et pratiques adoptés par le CNC les 28 janvier et 1er février, en règle générale, dans la mesure du possible, seul un organe de négociation devrait se réunir à la fois.

b) Les réunions devraient être réparties aussi également que possible tant sur l'ensemble de l'année civile que sur l'ensemble de la semaine (y compris les vendredis, jusqu'ici peu utilisés).

c) Les dates des réunions ne devraient pas être modifiées, sauf pour des raisons politiques ou techniques majeures.

Deuxièmement, les sessions de négociation devraient coïncider avec les réunions ordinaires des organes pertinents de l'OMC afin de faciliter la participation. De même, les réunions sur des sujets similaires devraient être groupées.

Troisièmement, un calendrier annuel des réunions devrait être fixé au début de chaque année. À cette fin, je suggérerais que le Secrétariat, en coopération étroite avec les présidents des organes de l'OMC, établisse et distribue un calendrier des réunions dès que possible, de préférence dans les deux semaines à venir.

Quatrièmement enfin, le Président du Conseil général et le Président du CNC pourraient envisager de faire rapport régulièrement, de préférence à chaque réunion ordinaire de ces organes, sur la mise en œuvre des lignes directrices mentionnées ci-dessus. Le Secrétariat, pour sa part, continuerait à suivre la situation régulièrement.