J'ai
été chargé par le Directeur général d'examiner la question de
l'organisation des réunions, question à laquelle les Membres
attachent une grande importance. Les pays en développement Membres,
en particulier, ont insisté sur la nécessité d'une approche
rationnelle permettant d'éviter que de trop nombreuses réunions
aient lieu en même temps, compte tenu du fait en particulier que les
négociations et le programme de travail de Doha sont actuellement en
train de démarrer.
J'ai
examiné cette question avec l'aide du Secrétariat et j'aimerais vous
faire part de certaines constatations relatives à la situation
actuelle et présenter certaines suggestions sur la façon de
répondre aux préoccupations qui ont été exprimées.
Constatations
relatives à la situation actuelle
Il
est tout à fait évident que si nous maintenons les pratiques suivies
actuellement, des problèmes sont inévitables. J'aimerais pour le
montrer citer quelques chiffres:
a)
Il y a actuellement 67 organes de l'OMC au total, dont 34 sont des
organes permanents ouverts à tous les Membres. Le reste se compose
de 28 groupes de travail chargés des accessions et de cinq
organes plurilatéraux. À ces 67 organes permanents, il faut
ajouter le CNC et les deux nouveaux groupes de négociation – sur
l'accès aux marchés et sur les règles – que les Membres ont
décidé d'établir à la première réunion du CNC les 28 janvier
et 1er février. Le CNC a aussi décidé que six organes permanents
existant déjà se réuniraient en session extraordinaire pour
exécuter les travaux prescrits par les Ministres à Doha.
b)
Selon les statistiques du Bureau des conférences de l'OMC, qui
calcule le nombre de réunions sur la base d'unités d'une
demi-journée (c'est-à-dire qu'une réunion durant une journée
entière compte pour deux réunions), il y a eu l'année dernière
près de 400 réunions formelles d'organes de l'OMC.
c)
En outre, il y a eu plus de 500 réunions informelles ainsi
qu'environ 90 autres réunions telles que symposiums, ateliers
et séminaires organisés sous les auspices d'organes de l'OMC.
L'emploi du temps des délégations devait se partager entre toutes
ces réunions.
d)
Pire encore, il a fallu parfois convoquer en même temps jusqu'à
quatre à cinq réunions formelles.
e)
En résumé, les lignes directrices concernant l'organisation des
réunions adoptées en 1995 n'ont pas été suivies de très
près à cet égard.
Améliorations
suggérées
Il
est clair qu'une amélioration est nécessaire si l'on veut rendre
possible une participation effective de tous les Membres de l'OMC aux
négociations et au programme de travail qui viennent de s'engager.
Ayant étudié cette question avec soin, je ne pense pas qu'il soit
nécessaire d'entreprendre à ce stade une révision majeure des
lignes directrices existantes concernant l'organisation des réunions.
Toutefois, pour répondre aux préoccupations qui ont été exprimées,
je proposerais ce qui suit:
Premièrement,
les lignes directrices de 1995 concernant l'organisation des réunions
doivent être respectées plus strictement. Cela nécessitera la
participation et la coopération étroites des présidents des organes
de l'OMC avec l'appui du Secrétariat de l'OMC. Ces lignes directrices
sont très simples et supposent ce qui suit:
a)
Pas plus de deux réunions formelles ne devraient avoir lieu en
même temps. Par ailleurs, conformément aux principes et pratiques
adoptés par le CNC les 28 janvier et 1er février, en
règle générale, dans la mesure du possible, seul un organe de
négociation devrait se réunir à la fois.
b)
Les réunions devraient être réparties aussi également que
possible tant sur l'ensemble de l'année civile que sur l'ensemble
de la semaine (y compris les vendredis, jusqu'ici peu utilisés).
c)
Les dates des réunions ne devraient pas être modifiées, sauf pour
des raisons politiques ou techniques majeures.
Deuxièmement,
les sessions de négociation devraient coïncider avec les réunions
ordinaires des organes pertinents de l'OMC afin de faciliter la
participation. De même, les réunions sur des sujets similaires
devraient être groupées.
Troisièmement,
un calendrier annuel des réunions devrait être fixé au début de
chaque année. À cette fin, je suggérerais que le Secrétariat, en
coopération étroite avec les présidents des organes de l'OMC,
établisse et distribue un calendrier des réunions dès que possible,
de préférence dans les deux semaines à venir.
Quatrièmement
enfin, le Président du Conseil général et le Président du CNC
pourraient envisager de faire rapport régulièrement, de préférence
à chaque réunion ordinaire de ces organes, sur la mise en œuvre des
lignes directrices mentionnées ci-dessus. Le Secrétariat, pour sa
part, continuerait à suivre la situation régulièrement.
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