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Le cours débute par une présentation de l'OMC et de ses principes fondamentaux. Il est ensuite axé sur le mécanisme de règlement des différends. Les participants prennent rapidement part à des exercices de simulation qui leur permettent de développer leurs connaissances et compétences pratiques en ce qui concerne chaque étape du règlement des différends. Une séance d'information sur l'évolution récente de la situation dans le domaine du règlement des différends conclut cette formation d'une semaine.

Bien que le groupe de participants soit composé essentiellement de fonctionnaires de pays en développement, avec une forte proportion de pays les moins avancés, certains pays développés sont également représentés puisque cette activité de formation est également organisée en vertu de l'article 27:3 du Mémorandum d'accord sur les règles et procédures régissant le règlement des différends, qui prévoit qu'une formation sera dispensée à tous les Membres de l'OMC.

Ce cours est dispensé en langue française, sous la conduite de l'Institut de formation et de coopération technique de l'OMC avec le soutien actif de la Division des affaires juridiques de l'OMC et du Secrétariat de l'Organe d'appel.

Liste des participants haut de page