M. Lamy demande instamment aux négociateurs de donner un “second souffle” aux négociations commerciales

Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

Depuis la dernière réunion du Conseil général, le CNC a tenu deux réunions formelles, le 28 mars et le 1er mai. Une réunion informelle a également eu lieu le 24 avril. Dans le rapport que je présente aujourd'hui, je voudrais parler surtout des deux réunions les plus récentes et rendre compte de l'état des négociations tel que je le vois.

À nos réunions de fin avril et de début mai, nous avons admis collectivement que nous n'avions pas été en mesure d'établir des modalités pour l'agriculture et l'AMNA, ni de parvenir à un accord sur un mécanisme de transparence pour les ACR, pour le 30 avril. Nous avons abordé ces faits sans détours, mais sans faire du sensationnel. C'était une déception, et un rappel à la réalité de ce qui est en jeu: plus nous avançons dans l'année, plus nous risquons d'échouer dans nos efforts pour conclure le Cycle. En outre, nous étions tous clairement déterminés à travailler en vue d'établir des modalités pour l'agriculture et l'AMNA dans un délai mesuré en semaines plutôt qu'en mois.

Les discussions qui ont eu lieu à ces réunions et les nombreux contacts que j'ai pris ces derniers jours avec des Ministres et de hauts fonctionnaires à différents niveaux ont confirmé que les Membres de l'OMC restaient profondément attachés au Cycle de Doha et déterminés à faire rapidement des progrès concrets. Je crois que nous savons tous que nous sommes à présent dans la zone rouge, et que nous approchons de la partie rouge de cette zone rouge.

C'est pourquoi nous sommes résolus à travailler de manière intensive et continue sur des textes et à Genève.

Les délégations trouveront les remarques liminaires que j'ai faites à notre réunion du 1er mai dans le document JOB(06)/134. Dans ces remarques, j'ai fait le point sur l'ensemble des différents domaines de négociation et j'ai aussi abordé certaines questions qui ne relèvent pas de l'engagement unique. J'estime que, dans l'ensemble, le tableau est loin d'être sombre. Des progrès ont été faits, notamment dans les volets du Programme de Doha qui ne font pas les gros titres.

Par souci de transparence, je voudrais vous informer de ce qui s'est passé aux réunions que le Comité directeur du Cadre intégré (CDCI) et le Groupe de travail du Cadre intégré (GTCI) ont tenues la semaine passée. Ces réunions ont porté principalement sur les recommandations préliminaires de l'Équipe spéciale concernant un Cadre intégré renforcé. Si les prescriptions concernant la politique à suivre qui figuraient dans le projet de recommandations bénéficiaient d'un soutien général, il a été dit clairement que, conformément au mandat adopté par les Ministres à Hong Kong, les trois éléments du mandat pour un Cadre intégré renforcé étaient intrinsèquement liés et ne pouvaient être dissociés. Ces trois éléments sont les suivants: des ressources financières prévisibles, augmentées et additionnelles; le renforcement des capacités nationales; et l'amélioration de la prise de décisions et de la gestion.

S'agissant des étapes suivantes, l'Équipe spéciale a l'intention de mettre la dernière main à ses recommandations pour fin mai. Le GTCI et le CDCI devront ensuite les examiner et prendre une décision, peut-être en juin, et entamer la phase suivante, qui consistera à mettre en œuvre les recommandations. On a insisté sur l'importance de mettre en place des arrangements transitoires afin que le passage du Cadre intégré existant aux nouvelles structures se fasse en douceur.

Mais je tiens à souligner, une fois de plus, que tous les efforts et tous les progrès que nous avons réalisés dans l'ensemble du programme de négociation risquent d'être compromis si les négociateurs ne parviennent pas, ces prochaines semaines, à sortir de l'impasse sur la question des modalités pour l'agriculture et l'AMNA.

Où en sommes-nous aujourd'hui?

Je crois que nous avons réussi à placer Genève au centre du processus. Nous nous trouvons dans un processus de négociation intensif et continu sous la direction des Présidents. Il est clair que le processus qu'ils ont mis en place a permis aux négociations de passer à la vitesse supérieure.

Toutefois, les Membres doivent s'investir davantage pour combler leurs divergences et trouver un consensus. Ils ne peuvent pas compter uniquement sur les Présidents pour produire un accord comme par magie. Ils doivent participer activement à l'établissement d'une convergence en présentant des communications, en examinant des hypothèses et des simulations et en abandonnant définitivement des positions bien connues. Il est temps d'arriver à une convergence pour produire des textes qui seront examinés par les Ministres dans les semaines à venir. Plus le temps passe, plus il nous incombe à tous collectivement de faire en sorte que la convergence s'établisse. Nous préférons tous y parvenir par un processus d'inclusion, sans surprises. Mais en tout état de cause, nous devons avancer.

Il y a urgence. Nous n'avons que quelques brèves semaines devant nous pour arriver à un consensus là où c'est le plus nécessaire. Les Présidents doivent pouvoir compter sur l'aide de chacun de vous pour y parvenir.

Permettez-moi à présent de passer à la question de la mise en œuvre. Ainsi que l'avaient demandé les Ministres à Hong Kong, j'ai poursuivi mon processus de consultations sur toutes les questions de mise en œuvre en suspens au titre du paragraphe 12 b) de la Déclaration ministérielle de Doha, sans préjudice des positions des Membres. J'ai présenté un rapport détaillé au CNC le 1er mai et je ne vais pas revenir sur ces détails aujourd'hui. Le texte intégral de mon rapport figure dans le document JOB(06)/134, que j'ai déjà mentionné.

Depuis mon dernier rapport au Conseil général, nous avons fait du bon travail, notamment dans les domaines de l'extension de la protection des indications géographiques et des ADPIC/de la CDB, et ce travail se poursuit. Pour toutes les autres questions de mise en œuvre, la situation n'a pas beaucoup évolué. Dans bon nombre de ces domaines, la balle est essentiellement dans le camp des proposants. Je pense que le moment approche rapidement où nous devrons nous mettre d'accord sur le choix des questions qu'il faut continuer d'examiner. Bien entendu, je présenterai un nouveau rapport sur la mise en œuvre aux prochaines réunions du CNC et du Conseil général.

Aux réunions du CNC que nous avons tenues ces derniers mois, nous avons entendu de nombreuses métaphores qui évoquaient différents thèmes. La dernière fois, ce thème était le sport. Je vais donc ajouter une métaphore sportive de mon cru, qui évoque — naturellement — le marathon. Dans une course, ce sont toujours les derniers kilomètres qui sont les plus durs. Même le coureur le plus expérimenté et le mieux entraîné peut connaître un “coup de pompe” et, dans une telle situation, toute la difficulté consiste à trouver son second souffle. C'est une chose possible et c'est souvent ce qui se passe, et cela ne demande aucun “truc” spécial. Il est évident que la préparation physique est essentielle pour courir un marathon. Je crois que nous nous sommes beaucoup préparés. Ce n'est pas l'entraînement qui nous manque. Mais sans une ferme détermination, sans la résolution mentale de surmonter la fatigue, la ligne d'arrivée risque de ne jamais être franchie.

Je crois que nous sommes en excellente condition physique pour finir cette course. Nous effectuons les travaux techniques préparatoires, mais nous devons maintenant toucher au but, avec détermination. Quelqu'un a dit que courir un marathon était à 80 pour cent physique … et à 80 pour cent mental! Il faut que nos corps et nos esprits se concentrent sur la ligne d'arrivée.

Nous pouvons parvenir à des modalités. J'en suis convaincu, mais il faudra beaucoup travailler. Nous devons seulement trouver notre second souffle. Comme nous le savons tous, au vu de l'évolution du monde qui nous entoure, les enjeux sont trop importants pour que nous puissions nous permettre d'échouer.