Le programme de l'atelier figure dans le document G/SPS/GEN/1110.

Cet atelier avait pour objectif de réunir des fonctionnaires chargés de la participation au Codex, à la CIPV et à l'OIE et de la mise en œuvre de l'Accord SPS pour mener une discussion approfondie, à un niveau technique, sur les meilleures pratiques en matière de coordination aux niveaux national et régional.

En première partie de l'atelier, les trois organisations sœurs ont présenté des exposés (La Commission du Codex Alimentarius, La CIPV et son processus de normalisation et Les procédures de normalisation de l'OIE) qui portaient sur i) les avantages et les faiblesses de leurs procédures de normalisation, ii) les préoccupations soulevées à propos de ces procédures et iii) les modifications envisagées.  Le Secrétariat a présenté son document de travail (G/SPS/GEN/1115), qui décrit et compare les procédures d'établissement des normes des trois organisations sœurs.  En effet, certains Membres de l'OMC ont avancé que l'hypothèse selon laquelle les procédures d'établissement des normes des trois organisations sœurs s'appliquaient de manière identique pouvait empêcher une coordination effective au niveau national.

Coordination nationale

Au cours d'une séance sur la coordination nationale, le Secrétariat du FANDC a présenté les recommandations préliminaires issues de l'étude sur les mécanismes de coordination en matière SPS au niveau national en Afrique.  Ces recommandations sont les suivantes:  1) sensibiliser aux questions SPS, 2) clarifier les questions d'organisation, 3) s'appuyer sur les mécanismes existants, 4) suivre les "bonnes pratiques de mentorat", 5) établir des stratégies de communication claires et efficaces et 6) promouvoir la durabilité.

Les Philippines et le Belize ont confronté leurs expériences en matière de coordination au niveau national.  Le Belize a communiqué des renseignements sur l'établissement de son Comité SPS national, tandis que les Philippines ont fait le bilan de leur action visant à mieux faire connaître l'Accord SPS.

Coordination régionale

S'agissant de la coordination régionale, une étude exploratoire réalisée par le FANDC sur les protocoles SPS régionaux en Afrique a été présentée.  Cette étude mettait en exergue les préoccupations concernant la capacité des communautés économiques régionales d'aider les Membres à mettre en œuvre l'Accord SPS.  Elle décrivait des cadres SPS inadaptés et très fragmentés, des processus de prise de décisions lents et une conscience politique peu développée.  L'Union africaine et le COMESA souscrivaient à certaines des conclusions de l'étude et ont noté que des changements étaient en cours.  Le Secrétariat de l'OMC a présenté une analyse préliminaire du traitement des dispositions SPS dans les accords commerciaux régionaux.

Le MERCOSUR et le COMESA ont fait part de leur expérience en matière de coordination au niveau régional.  Le COMESA a expliqué brièvement le rôle de son sous-comité SPS et la manière dont il envisageait de mettre en œuvre un "régime commercial simplifié".  Le MERCOSUR a communiqué des renseignements spécifiques sur son cadre réglementaire régissant les questions SPS, y compris sur l'harmonisation et la coordination à l'intérieur de la région.

Séances en petits groupes

Quatre séances en petits groupes ont eu lieu pendant l'atelier, deux en anglais (séance 1 et séance 2), une en français et une espagnol.  Les participants à ces séances ont confronté leurs propres expériences en matière de coordination au niveau national et ont identifié i) les conséquences d'une mauvaise coordination, ii) les causes d'une mauvaise coordination, iii) les solutions permettant d'améliorer la coordination et iv) l'organisme chargé de mettre en œuvre ces solutions.

Conclusions

Les problèmes découlant d'une mauvaise coordination au niveau national identifiés par les Membres étaient très comparables.  Ils incluaient:

a) la duplication des travaux, qui entraîne un gaspillage des ressources déjà limitées;
b) des positions contradictoires/incohérentes, ce qui entamait la crédibilité des autorités compétentes;
c) des possibilités non saisies, y compris en matière d'aide à la formation et au renforcement des capacités;  et
d) la perte d'accès aux marchés.

Parmi les causes identifiées d'une mauvaise coordination figuraient l'existence de nombreux acteurs dans le domaine SPS, ainsi que le caractère limité des ressources humaines.  En outre, l'ignorance de l'importance des questions SPS au niveau politique et par les autres parties prenantes a souvent été mentionnée.

L'atelier a donné lieu à un certain nombre de recommandations spécifiques, dont la mise en œuvre incombe toujours aux Membres eux-mêmes.  Ces recommandations incluent:

a) la nécessité de désigner une personne chargée spécifiquement de la coordination nationale;
b) l'établissement d'un mécanisme effectif de communication des renseignements;
c) l'établissement d'une politique SPS au niveau national;
d) l'élaboration d'un programme de travail dans le domaine SPS au niveau national;
e) la confrontation permanente des expériences en matière de coordination;
f)  faire en sorte que toutes les parties prenantes comprennent l'importance des questions SPS;
g) la participation du secteur privé et des milieux universitaires à la coordination des questions SPS;
h) le renforcement des institutions afin de garantir la continuité.
L'atelier a également donné lieu à deux recommandations spécifiques qui doivent être examinées par le Comité SPS:
e) l'élaboration de lignes directrices relatives à la coordination nationale;  et/ou
f)  la rédaction d'un manuel des bonnes pratiques de coordination.