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PUBLICATIONS: INDEX ANALYTIQUE DE L'OMC
Index analytique du GATT
Il s'agit d'un guide pour l'interprétation et
l'application de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le
commerce, sur la base des sources documentaires officielles du GATT. Les
informations sont organisées en quarante-trois chapitres couvrant le
Préambule de l'Accord général, ses trente-neuf articles, la Partie IV,
l'application provisoire de l'Accord général et la pratique
institutionnelle et en matière de prise de décisions du GATT, plus les
tableaux de l'Appendice et cette introduction.
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