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PUBLICATIONS: INDEX ANALYTIQUE DE L'OMC Index analytique du GATT Il s'agit d'un guide pour l'interprétation et l'application de l'Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce, sur la base des sources documentaires officielles du GATT. Les informations sont organisées en quarante-trois chapitres couvrant le Préambule de l'Accord général, ses trente-neuf articles, la Partie IV, l'application provisoire de l'Accord général et la pratique institutionnelle et en matière de prise de décisions du GATT, plus les tableaux de l'Appendice et cette introduction. |
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(uniquement en anglais)
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