A PROPOS DE L'OMC

Les textes du Cycle de Doha et documents connexes

La brochure Les textes du Cycle de Doha et documents connexes regroupe les principaux documents adoptés par les gouvernements Membres de l'OMC à des stades importants avant et pendant les négociations commerciales lancées par la Conférence ministérielle de Doha en novembre 2001. 

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Voir aussi:
Pour en savoir plus sur le Programme de Doha pour le développement

 


 Elle comprend:

  • Avant Doha — les dispositions pertinentes des accords du Cycle d'Uruguay adoptés en 1994, prévoyant les négociations qui devaient ensuite faire partie du Cycle de Doha, et d'autres documents

  • À Doha — la Déclaration de Doha et d'autres textes

  • Après Doha — plusieurs documents clés y compris les “cadres” de 2004 et la Déclaration ministérielle de Hong Kong de 2005

  • Après Doha — les décisions qui ont suivi dans le domaine de la propriété intellectuelle et de la santé publique, bien qu'elles ne fassent pas partie du Cycle de Doha

Cette brochure remplace une publication antérieure sur les déclarations de Doha.

Publié en 2009

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