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Manuel sur l'accession à l'OMC

Ce manuel explique et analyse en détail, pour la toute première fois, le processus à l'issue duquel les gouvernements deviennent Membres de l'OMC.

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Pour en savoir plus sur les accessions


L'Accord sur l'OMC, en vigueur depuis le 1er janvier 1995, contient peu d'indications sur la façon dont ce processus doit se dérouler. Par conséquent, les étapes des négociations approfondies en vue de l'accession ont pris forme par suite des négociations menées par les gouvernements devenus Membres de l'OMC depuis 1995. Le manuel est unique en ceci qu'il retrace cette évolution et donne des renseignements sur le processus tel qu'il se présente aujourd'hui.

Le Secrétariat de l'OMC ayant contribué à son élaboration, il contient des informations auxquelles n'avaient pas accès jusqu'ici les personnes extérieures au Secrétariat. Le Secrétariat a soutenu l'établissement de ce manuel dans l'espoir qu'il constituera un ouvrage de référence utile pour les fonctionnaires des gouvernements accédants, les Membres de l'OMC, les universitaires et le grand public.

Publié en 2008

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