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RECHERCHE ET ANALYSE

Forum de discussion: Rapport sur le commerce mondial 2011
L’OMC et les accords commerciaux préférentiels : de la coexistence à la cohérence

Le Forum de discussion sur les accords commerciaux préférentiels (ACP) a reçu un grand nombre de contributions de valeur durant neuf mois. Il s'agissait de promouvoir un débat ouvert sur des thèmes liés aux ACP et de permettre à des personnes de milieux différents d'interagir et d'exprimer leurs vues sur les ACP et le système commercial multilatéral.

Nous aimerions saisir cette occasion pour remercier tous les participants d'avoir exprimé des points de vue intéressants sur ce sujet et d'avoir assuré la réussite de ce forum.

Ce forum a pour but d’éclairer le débat sur les accords commerciaux préférentiels de nouvelle génération — sujet du Rapport sur le commerce mondial 2011. Les documents affichés sur le Forum relèvent de la seule responsabilité de leurs auteurs. Ils n’ont aucune incidence juridique sur les droits et obligations des Membres de l’OMC et n’impliquent aucun jugement de la part du Secrétariat de l’OMC concernant la cohérence de telle ou telle politique avec les dispositions des accords de l’OMC.

Voir aussi:
> Rapport sur le commerce mondial 2010
> Forum de discussion: Rapport sur le commerce mondial 2010

L’objectif du Rapport sur le commerce mondial 2011 est d’analyser les ouvrages consacrés aux accords commerciaux préférentiels (ACP), afin de déterminer quels éléments viennent étayer la thèse de l’existence d’une nouvelle génération d’ACP, et de mettre en évidence de nouveaux domaines de recherche.

Aperçu
Comprendre la synergie et l’éventuelle contradiction entre les accords commerciaux préférentiels⁽¹⁾ et le système commercial multilatéral est essentiel pour déterminer quel devrait être le futur programme de travail de l’OMC sur les ACP. À l’heure des délocalisations et de la mondialisation des chaînes d’approvisionnement, nous assistons peut-être à l’émergence d’une “nouvelle génération” d’accords commerciaux préférentiels. Ces ACP nouvelle génération ne portent pas principalement sur les droits de douane préférentiels mais sur des questions telles que les droits de propriété, les droits d’établissement, le rapatriement des bénéfices, le mouvement temporaire de personnel, les services d’infrastructure, la facilitation des échanges, les règles d’origine et les mécanismes de règlement des différends accessibles aux opérateurs privés, essentielles à la prospérité des réseaux de partage de la production, les ont remplacés.

Note:
1 Ce terme est utilisé dans les ouvrages théoriques pour désigner les accords de libre échange réciproques et les accords commerciaux régionaux. Cette convention sera respectée tout au long du rapport.

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Structure du rapport

Le Rapport sur le commerce mondial 2011 est structuré de la façon suivante:

• Analyse historique et tendances actuelles
• Au delà de l’analyse classique
• Contenu des ACP et nouveaux modèles de production
• Synergies entre le système commercial multilatéral et les ACP