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Deuxième
séminaire de l'OMC sur l'intégration
Auteur: OMC (copyright 2002) — (69 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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Pour que le commerce soit un moteur de croissance et de développement,
il faut que la politique commerciale s'inscrive dans un cadre global de
développement. Concrètement, ce processus d'“intégration” exige des
mesures prioritaires, qui s'accompagnent d'un plan d'action prévoyant une
assistance technique et un renforcement des capacités liés au commerce
qui soient cohérents et concertés. Tel était le thème principal du
deuxième séminaire sur l'intégration de l'OMC, qui s'est tenu les
31 octobre et 1er novembre 2002.
Accessions
Professeur. Anna Lanoszka — (37 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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Chaque étape des procédures d'accession au titre de l'article XII de l'Accord
sur l'OMC est expliquée par le professeur Anna Lanoszka, qui a travaillé
pour la Division des accessions de l'OMC pendant plusieurs années. Chaque
accession est différente, étant donné la spécificité des pays
accédants, et la situation particulière des PMA est reconnue. Des
renseignements mis à jour sont donnés sur la situation des processus
d'accession.
Principes fondamentaux du système de l'OMC
Peter Jan Kuijper, Directeur de la Division des affaires juridiques (68 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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Comment
l'architecture juridique du GATT conçue il y a 45 ans a-t-elle été
transposée dans l'OMC et les nouveaux domaines comme les ADPIC et les
services? M. P.J. Kuijper passe en revue les principes fondamentaux du
traitement de la nation la plus favorisée (NPF) et du traitement
national, les techniques de négociation, les dispositions spéciales
comme les sauvegardes, la concurrence déloyale (dumping et subventions),
le commerce d'État, ainsi que les principes de la transparence et de la
neutralité. Les exceptions générales et les exceptions concernant la
sécurité, les règles applicables aux accords régionaux et le
traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement
et des pays les moins avancés sont également examinés.
Examens des politiques commerciales à l'OMC et PMA
Clemens Boonekamp, Directeur de la Division de l'examen des politiques
commerciales, et Sergios Stamnas, Conseiller (38 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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M.C.
Boonekamps explique les améliorations qui ont récemment été apportées
pour aider les PMA à procéder à l'évaluation périodique de leurs
politiques commerciales tandis que M. S. Stamnas donne des précisions sur
les principales étapes du processus et sur les renseignements que les
pays faisant l'objet d'un examen doivent fournir.
L'importance de la libéralisation
Patrick Low, Directeur, Bureau du Directeur général (70 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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Les
avantages découlant de la spécialisation commerciale sont expliqués:
efficience accrue dans la répartition des ressources, avantages pour les
consommateurs, liens entre les importations et les exportations. On trouve
également une présentation des arguments dynamiques en faveur du
commerce comme l'interaction entre le commerce et la croissance, la
diffusion de la technologie, les défis que doivent relever les petits
marchés intérieurs, ainsi que des arguments avancés contre la
libéralisation des échanges commerciaux.
L'approche commerciale et financière du développement
Richard Eglin, Directeur de la Division du commerce et des finances (67 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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L'OMC
fait partie d'un système plus large englobant le FMI et des organismes de
développement, comme la Banque mondiale et les agences régionales de
l'ONU. La nouvelle approche consiste à intégrer les politiques
microéconomiques, financières, commerciales et de développement au
niveau national.
L'Accord général sur le commerce des services — AGCS
David Hartridge, Directeur de la Division du commerce des services (disponible
uniquement en anglais)
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Calqué
sur la structure du GATT (règles juridiques et listes d'engagements),
l'AGCS est le seul ensemble de règles multilatérales applicables au
commerce des services. Il prévoit une certaine flexibilité et reconnaît
le droit des pays de réglementer le commerce des services, y compris en
prenant, par exemple, des mesures prudentielles dans le secteur des
services financiers. L'AGCS encourage la participation accrue des pays en
développement au commerce des services. M. D. Hartridge donne aussi des
renseignements détaillés sur les différents modes de fourniture des
services, sur les négociations en cours et à venir, ainsi que sur
l'incidence de l'AGCS sur le commerce électronique.
L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui
touchent au commerce — ADPIC
Adrian Otten, Directeur de la Division des ADPIC
- Video
n° 1 — Présentation (64 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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On y trouve une explication des différents droits de propriété
intellectuelle visés et du processus qui a abouti pendant le Cycle
d'Uruguay à l'Accord sur les ADPIC. La structure de l'Accord est
présentée en détail, notamment les principes fondamentaux, la
manière dont la protection est accordée et mise en œuvre, le règlement
des différends, les périodes de transition pour les pays en
développement et les pays les moins avancés, et les obligations en
matière de notification.
- Video n° 2 — Questions et réponses (48 minutes)
(disponible
uniquement en anglais)
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Ces questions et réponses donnent des précisions sur les licences
obligatoires, le droit d'auteur et la protection par des brevets de
produits pharmaceutiques (effets sur les prix), les difficultés
qu'ont les PMA à mettre en œuvre l'Accord sur les ADPIC, le
transfert de technologie, l'investissement étranger direct, les
savoirs traditionnels, la contrefaçon et le piratage de musique
indigène, la protection des nouvelles variétés végétales et les
organismes génétiquement modifiés.
Le commerce électronique et l'OMC
Andrew Stoler, Directeur général adjoint (44 minutes) (disponible
uniquement en anglais)
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La
première partie contient un exposé général sur le programme de travail
existant en matière de commerce électronique, l'importance des
dispositions de l'OMC pour le commerce électronique, et le développement
et la fracture numérique. La deuxième partie est consacrée aux projets
d'application pratique comme les Centres de référence de l'OMC et le
site Web de l'OMC.
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