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Deuxième séminaire de l'OMC sur l'intégration
Auteur: OMC (copyright 2002) — (69 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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Pour que le commerce soit un moteur de croissance et de développement, il faut que la politique commerciale s'inscrive dans un cadre global de développement. Concrètement, ce processus d'“intégration” exige des mesures prioritaires, qui s'accompagnent d'un plan d'action prévoyant une assistance technique et un renforcement des capacités liés au commerce qui soient cohérents et concertés. Tel était le thème principal du deuxième séminaire sur l'intégration de l'OMC, qui s'est tenu les 31 octobre et 1er novembre 2002.

  

Accessions
Professeur. Anna Lanoszka — (37 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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Chaque étape des procédures d'accession au titre de l'article XII de l'Accord sur l'OMC est expliquée par le professeur Anna Lanoszka, qui a travaillé pour la Division des accessions de l'OMC pendant plusieurs années. Chaque accession est différente, étant donné la spécificité des pays accédants, et la situation particulière des PMA est reconnue. Des renseignements mis à jour sont donnés sur la situation des processus d'accession.

    

Principes fondamentaux du système de l'OMC
Peter Jan Kuijper, Directeur de la Division des affaires juridiques (68 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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Comment l'architecture juridique du GATT conçue il y a 45 ans a-t-elle été transposée dans l'OMC et les nouveaux domaines comme les ADPIC et les services? M. P.J. Kuijper passe en revue les principes fondamentaux du traitement de la nation la plus favorisée (NPF) et du traitement national, les techniques de négociation, les dispositions spéciales comme les sauvegardes, la concurrence déloyale (dumping et subventions), le commerce d'État, ainsi que les principes de la transparence et de la neutralité. Les exceptions générales et les exceptions concernant la sécurité, les règles applicables aux accords régionaux et le traitement spécial et différencié en faveur des pays en développement et des pays les moins avancés sont également examinés.

  

Examens des politiques commerciales à l'OMC et PMA
Clemens Boonekamp, Directeur de la Division de l'examen des politiques commerciales, et Sergios Stamnas, Conseiller (38 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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M.C. Boonekamps explique les améliorations qui ont récemment été apportées pour aider les PMA à procéder à l'évaluation périodique de leurs politiques commerciales tandis que M. S. Stamnas donne des précisions sur les principales étapes du processus et sur les renseignements que les pays faisant l'objet d'un examen doivent fournir.

  

L'importance de la libéralisation
Patrick Low, Directeur, Bureau du Directeur général (70 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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Les avantages découlant de la spécialisation commerciale sont expliqués: efficience accrue dans la répartition des ressources, avantages pour les consommateurs, liens entre les importations et les exportations. On trouve également une présentation des arguments dynamiques en faveur du commerce comme l'interaction entre le commerce et la croissance, la diffusion de la technologie, les défis que doivent relever les petits marchés intérieurs, ainsi que des arguments avancés contre la libéralisation des échanges commerciaux.

  

L'approche commerciale et financière du développement
Richard Eglin, Directeur de la Division du commerce et des finances (67 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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L'OMC fait partie d'un système plus large englobant le FMI et des organismes de développement, comme la Banque mondiale et les agences régionales de l'ONU. La nouvelle approche consiste à intégrer les politiques microéconomiques, financières, commerciales et de développement au niveau national.

  

L'Accord général sur le commerce des services — AGCS
David Hartridge, Directeur de la Division du commerce des services (disponible uniquement en anglais)
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Calqué sur la structure du GATT (règles juridiques et listes d'engagements), l'AGCS est le seul ensemble de règles multilatérales applicables au commerce des services. Il prévoit une certaine flexibilité et reconnaît le droit des pays de réglementer le commerce des services, y compris en prenant, par exemple, des mesures prudentielles dans le secteur des services financiers. L'AGCS encourage la participation accrue des pays en développement au commerce des services. M. D. Hartridge donne aussi des renseignements détaillés sur les différents modes de fourniture des services, sur les négociations en cours et à venir, ainsi que sur l'incidence de l'AGCS sur le commerce électronique.

  

L'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce — ADPIC
Adrian Otten, Directeur de la Division des ADPIC

  • Video n° 1 — Présentation (64 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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    On y trouve une explication des différents droits de propriété intellectuelle visés et du processus qui a abouti pendant le Cycle d'Uruguay à l'Accord sur les ADPIC. La structure de l'Accord est présentée en détail, notamment les principes fondamentaux, la manière dont la protection est accordée et mise en œuvre, le règlement des différends, les périodes de transition pour les pays en développement et les pays les moins avancés, et les obligations en matière de notification.
      
  • Video n° 2 — Questions et réponses (48 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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    Ces questions et réponses donnent des précisions sur les licences obligatoires, le droit d'auteur et la protection par des brevets de produits pharmaceutiques (effets sur les prix), les difficultés qu'ont les PMA à mettre en œuvre l'Accord sur les ADPIC, le transfert de technologie, l'investissement étranger direct, les savoirs traditionnels, la contrefaçon et le piratage de musique indigène, la protection des nouvelles variétés végétales et les organismes génétiquement modifiés.

  

Le commerce électronique et l'OMC
Andrew Stoler, Directeur général adjoint (44 minutes) (disponible uniquement en anglais)
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La première partie contient un exposé général sur le programme de travail existant en matière de commerce électronique, l'importance des dispositions de l'OMC pour le commerce électronique, et le développement et la fracture numérique. La deuxième partie est consacrée aux projets d'application pratique comme les Centres de référence de l'OMC et le site Web de l'OMC.

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Voir aussi:
Podcasting (audio)