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Accessions — Programme de Doha
Le programme établi par la Conférence ministérielle de Doha en novembre 2001 faisait plusieurs fois mention du processus d'accession. |
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Le paragraphe 42, dans la section relative aux PMA, dispose ce qui suit:
Le Sous-Comité des pays les moins avancés s'occupe de l'engagement qui a été pris d'accélérer l'accession des PMA. Il doit présenter un rapport sur cette question au Conseil général au début de 2003 et formuler des recommandations. Le Directeur général présentera à la cinquième Conférence ministérielle un rapport de situation sur la “Mise en œuvre de l'engagement pris par les Ministres de faciliter et d'accélérer l'accession des PMA”. Le Sous-Comité a élaboré la note d'information suivante: “État d'avancement du processus d'accession des pays les moins avancés à l'Organisation mondiale du commerce — Note du Secrétariat” (WT/LDC/SWG/IF/11/Rev.2). Il
est aussi convenu de lignes directrices relatives à l'accession des PMA (WT/COMTD/LDC/12)
que le Conseil général a adoptées à sa réunion de décembre 2002 (WT/L/508). |
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