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TRAVAUX AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS

OIG aux travaux desquelles l'OMC participe régulièrement ou occasionnellement en qualité d'observateur

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OIG auprès desquelles l'OMC bénéficie du statut d'observateur (1)

Groupe des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)
Organisation des Nations Unies pour le développement industriel (ONUDI)
Convention de Bâle
Union internationale pour la protection des obtentions végétales (UPOV)
Convention sur la diversité biologique (CDB)
Système économique latino-américain (SELA)
Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES)
Forum des îles du Pacifique (FIP)
Commission du développement durable de l'Organisation des Nations Unies (CCD)
Organisation mondiale des douanes (OMD)
Commission économique des Nations Unies pour l'Europe (CEE/ONU)
Banque mondiale
Association européenne de libre-échange (AELE)
Organisation mondiale de la santé (OMS)
Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO)
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)
Commission internationale pour la conservation des thonidés de l'Atlantique (CICTA)
Conseil international des céréales (CIC)
Fonds monétaire international (FMI)
Organisation internationale de normalisation (ISO)
Institut international des ressources phytogénétiques (IPGRI)
Centre du commerce international (CCI)
Protocole de Montréal
Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)
Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l'homme (HCDH)
Convention de Rotterdam
Convention de Stockholm
Organisation des Nations Unies (ONU)
Commission des Nations Unies pour le droit commercial international (CNUDCI)
Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED)
Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD)
Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture (UNESCO)
Convention-Cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC)

 

Note:
1.
OIG aux travaux desquelles l'OMC participe régulièrement ou occasionnellement en qualité d'observateur. D'autres OIG ont néanmoins proposé à l'OMC de bénéficier du statut d'observateur lorsqu'elles lui ont présenté leur propre demande de statut d'observateur. En effet, il est stipulé dans la décision du Conseil général sur le statut d'observateur des organisations internationales intergouvernementales auprès de l'OMC (annexe 3 du document WT/L/161 de juillet 1996) que les organes de l'OMC examineront cas par cas les demandes de statut d'observateur, compte tenu notamment de "la réciprocité du point de vue de la possibilité d'assister aux débats, des documents et d'autres aspects du statut d'observateur". La liste devrait par conséquent inclure au minimum la CNCAP, l'IICA, le CIC, l'OIRSA, l'OIV et le PAM. retour au texte