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RÉUNIONS 2009
3-4 février
29-30 avril
26-27 mai
28-29 juillet
20-21 octobre
17 novembre
17 décembre
Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.
I. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales
II. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du Président de la session spécifique du comité du commerce et du développement
III. Non-reconnaissance des droits au titre de l’article XXIV:6 et de l’article XXVIII du GATT de 1994 — Communication du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85, WT/GC/90, WT/GC/100, WT/MIN(05)/9) — Déclaration du Président
IV. Réexamen de l'exemption prévue au paragraphe 3 du GATT de 1994 (WT/L/746)
V. Désignation du prochain Directeur général —Déclaration du Président
VI. Projet de rénovation du bâtiment du CWR — Déclaration du Directeur général
VII. Régime des pensions de l’OMC — Élection des Membres du comité de gestion — Proposition du Président du Conseil général (WT/GC/W/597)
VIII. Désignation des Présidents des Organes de l’OMC
IX. Élection du Président
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