Ordre du jour proposé

1. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

Il s'agit d'un point permanent de l'ordre du jour. Le Directeur général fera rapport, en sa qualité de Président du CNC, sur les activités menées dans ce domaine depuis son dernier rapport, en mai.

2. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du Président de la Session spécifique du Comité du commerce et du développement

Au titre de ce point permanent, le Président de la Session spécifique du CCD fera rapport sur l'évolution des travaux dans le cadre du Programme de travail sur les petites économies.

3. Aide pour le commerce — Rapport du Directeur général sur le troisième examen global

Au titre de ce point, le Directeur général fera une déclaration sur le Troisième Examen global de l'Aide pour le commerce, qui a eu lieu les 18 et 19 juillet à l'OMC.  L'objectif de l'examen était de présenter des résultats, tirer des leçons sur l'impact de l'Aide pour le commerce sur le terrain et étudier les meilleurs moyens d'en maximiser le potentiel dans l'avenir.

4. Programme de travail sur le commerce électronique

(a)       Participation effective des pays en développement au commerce électronique comme moyen de lutter contre la pauvreté – Communication présentée par Cuba, l'Équateur et le Nicaragua (WT/GC/W/635 — G/C/W/650 — WT/COMTD/W/179)

Les coauteurs présenteront la communication conjointe sur la participation effective des pays en développement au commerce électronique, qui a été soumise au Conseil général, au Conseil du commerce des marchandises et au Comité du commerce et du développement.

(b)        Examen de l'avancement (S/C/35)

Conformément à la Décision ministérielle sur le Programme de travail sur le commerce électronique (WT/L/782) adoptée à la 7ème Conférence ministérielle, le Conseil général doit examiner périodiquement l'avancement du Programme de travail en prévision de la prochaine Conférence ministérielle.  Le Directeur général adjoint, M. Singh, qui s'occupe du Programme de travail au nom du Président du Conseil général et de ses prédécesseurs, fera rapport sur les progrès accomplis dans ce domaine,

5. Huitième session de la Conférence ministérielle — Déclaration du Président
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Le Président fera rapport sur les consultations qu'il a tenues dans le but d'élaborer les paramètres plus concrets en vue de la 8ème Conférence ministérielle, qui aura lieu à Genève du 15 au 17 décembre 2011.

6. Comité du budget, des finances, et de l'administration — Rapports sur les réunions de juin et de juillet 2011 (WT/BFA/124 and 125)

Le Président du Comité du budget présentera les rapports et demandera au Conseil général d'approuver les recommandations qu'ils contiennent.

7.  Dérogations au titre de l'article IX de l'Accord sur l'OMC

Examen des dérogations conformément à l'article IX:4 de l'Accord sur l'OMC

Conformément au paragraphe 4 de l'article IX de l'Accord sur l'OMC, “toute dérogation accordée pour une période de plus d'une année sera réexaminée par la Conférence ministérielle une année au plus après qu'elle aura été accordée, puis chaque année jusqu'à ce qu'elle prenne fin”.

Neuf dérogations ont été soumises au Conseil général pour réexamen (pour la liste complète, voir le document (WT/GC/W/636). 

8. Centre du commerce international CNUCED/OMC — Rapport du Comité consultatif commun sur sa 44ème session

Le Président du CCD rendra compte de l'examen de cette question par le Comité et de la suite qui lui est donnée.  Le Conseil devrait adopter le rapport du CCC.