Ordre du jour proposé

L’ordre du jour proposé est le suivant:

1. Rapport du Président au Comité des négociations commerciales

Il s’agit d’un point permanent de l’ordre du jour. Le Directeur général fera rapport, en sa qualité de Président du CNC, sur les activités menées dans ce domaine depuis son dernier rapport au Conseil en novembre 2013.

2. Comité préparatoire de la facilitation des échanges — Rapport du Président

À Bali, dans leur décision relative à l’Accord sur la facilitation des échanges (WT/L/911 — WT/MIN(13)/36), les Ministres ont établi un Comité préparatoire de la facilitation des échanges. Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil entendra un rapport du Président du Comité préparatoire.

3. Programme de travail sur les petites économies — Rapport de la Présidente de la Session spécifique du Comité du commerce et du développement

Au titre de ce point permanent, la Présidente du CCD présentera un rapport sur les progrès accomplis en ce qui concerne le Programme de travail sur les petites économies.

4. Amélioration des lignes directrices concernant l’octroi aux organisations intergouvernementales du statut d’observateur permanent auprès de l’OMC — Déclaration du Président

Le Président du Conseil général donnera des renseignements actualisés sur cette question.

5. Comité du budget, des finances et de l’administration

Le Président du Comité du budget présentera le rapport de celui-ci sur sa réunion de février (WT/BFA/141), et demandera au Conseil d’approuver la recommandation spécifique qui y figure.

6. Comité de gestion du régime des pensions de l’OMC — Élection du Président, de membres et de suppléants — Proposition du Président du Conseil général

Le Conseil sera invité à élire le Président, des membres et des suppléants du Comité de gestion du régime des pensions de l’OMC pour une période de trois ans, conformément à la proposition du Président figurant dans le document WT/GC/W/679.

7. Désignation des Présidents des organes de l’OMC

Le Conseil est invité à prendre note du consensus sur la liste de noms des présidents des organes de l’OMC des groupes 1, 2, 4 et 5 énumérés dans l’annexe des Lignes directrices pour la désignation des présidents des organes de l’OMC (WT/L/510).

8. Élection du Président

Le Conseil élira son Président pour 2014.