Ordre du jour

VOIR AUSSI:

> Nouvelles du Conseil général
> Travaux du Conseil général
> Organigramme

RÉUNIONS 2006

8-9 février
15 mai
27-28 juillet
10 octobre
20-21 décembre

Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l'OMC.

haut de page

Ordre du jour

I. Accession du Viet Nam — Rapport du Groupe de travail (WT/ACC/VNM/48, WT/ACC/VNM/48/Add.1, WT/ACC/VNM/48/Add.1 Part 2 et WT/ACC/VNM/48/Add.2)(1)

__________

Note:

1 En rapport avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les procédures de prise de décisions au titre des articles IX et XII de l'Accord sur l'OMC approuvées par le Conseil général le 15 novembre 1995 (WT/L/93). retour au texte

N.B. Certains des liens indiqués sur cette page ne fonctionnent pas encore; ils seront activés ultérieurement, lorsque les documents seront disponibles dans Documents en ligne.

> Des problèmes pour visualiser cette page?
Veuillez écrire à [email protected] indiquant le système d’exploitation et le navigateur que vous utilisez.