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> Travaux du Conseil général
> Organigramme
RÉUNIONS 2009
3-4 février
29-30 avril
26-27 mai
28-29 juillet
20-21 octobre
17 novembre
17 décembre
Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l’OMC.
I. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales
II. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du président de la session spécifique du comité du commerce et du développement
III. Non-reconnaissance des droits au titre de l'article XXIV:6 et de l'aticle XXVIII DU GATT de 1994 — Communications du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85, WT/GC/90, WT/GC/100, WT/MIN(05)/9) — Déclaration du président
IV. La crise financière et économique et le rôle de l'OMC — Communication de l'Argentine et de l'Équateur (WT/GC/W/609)
V. Accession des pays en développement — Communication présentée par le Gabon au nom du groupe informel des pays en développement (WT/GC/119, WT/GC/W/611)
VI. Septième session de la conférence ministérielle
A.
Déclaration du Président
B. Élection du bureau
C. Présence d'observateurs des gouvernements et des organisations
internationales intergouvernementales 1
D. Fonds d'affectation spéciale pour faciliter la participation des
PMA
VII. Régime des pensions de l'OMC
A. Rapport annuel du Comité de gestion pour
2008 (WT/L/771)
B. Élection d'un membre et d'un suppléant au Comité de gestion —
Proposition du Président du Conseil général (WT/GC/W/608)
VIII. Comité du budget, des finances et
de l'administration
— rapport sur la réunion d'octobre 2009 (WT/BFA/112)
Autres questions
Note:
1. En rapport avec ce point,
l'attention des Membres est appelée sur les documents ci-après:
WT/L/161,
annexes 2 et 3;
WT/MIN(05)/INF/7/Rev.3. retour au
texte
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