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> Travaux du Conseil général
> Organigramme

Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l’OMC.

I. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

II. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du président de la session spécifique du comité du commerce et du développement

III. Non-reconnaissance des droits au titre de l'article XXIV:6 et de l'aticle XXVIII DU GATT de 1994 — Communications du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85, WT/GC/90, WT/GC/100, WT/MIN(05)/9) — Déclaration du président

IV. La crise financière et économique et le rôle de l'OMC — Communication de l'Argentine et de l'Équateur (WT/GC/W/609)

V. Accession des pays en développement — Communication présentée par le Gabon au nom du groupe informel des pays en développement (WT/GC/119, WT/GC/W/611)

VI. Septième session de la conférence ministérielle

A. Déclaration du Président
B. Élection du bureau
C. Présence d'observateurs des gouvernements et des organisations internationales intergouvernementales ¹
D. Fonds d'affectation spéciale pour faciliter la participation des PMA

VII. Régime des pensions de l'OMC

A. Rapport annuel du Comité de gestion pour 2008 (WT/L/771)
B. Élection d'un membre et d'un suppléant au Comité de gestion — Proposition du Président du Conseil général (WT/GC/W/608)

VIII. Comité du budget, des finances et de l'administration
— rapport sur la réunion d'octobre 2009 (WT/BFA/112)
 

Autres questions

Note:
1.  En rapport avec ce point, l'attention des Membres est appelée sur les documents ci-après: WT/L/161, annexes 2 et 3; WT/MIN(05)/INF/7/Rev.3. retour au texte

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