VOIR AUSSI:
> Nouvelles du Conseil général
> Travaux du Conseil général
> Organigramme
Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l’OMC.
1. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales
Il s'agit d'un point permanent de l'ordre du jour. Le Directeur général fera rapport, en sa qualité de Président du CNC, sur les activités menées dans ce domaine depuis son dernier rapport, en juillet.
2. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du Président de la Session spécifique du Comité du commerce et du développement
Au titre de ce point permanent, le Président de la Session spécifique du CCD fera rapport sur l'évolution des travaux dans le cadre du Programme de travail sur les petites économies.
3. Aide pour le commerce — Préparation du Troisième examen global — Déclaration du Directeur général
Le Directeur général communiquera au Conseil des renseignements actualisés sur la préparation du Troisième examen global de l'Aide pour le commerce, qui aura lieu en 2011.
4. Transparence des arrangements commerciaux préférentiels — Rapport du Président du Comité du commerce et du développement
Le Président du Comité du commerce et du développement communiquera des renseignements actualisés sur l'approbation récente par le CCD de la proposition d'établir un mécanisme pour la transparence des arrangements commerciaux préférentiels.
5. Priorités pour 2010 en matière d'accession des PMA — Communication présentée par la Zambie au nom du groupe des PMA (WT/GC/128)
Ce point a été inscrit à l'ordre du jour à la demande de la Zambie (au nom du Groupe des PMA). Le représentant de la Zambie fera une déclaration concernant les priorités pour 2010 en matière d'accession des PMA: Samoa, Vanuatu et le Yémen.
6. Régime des pensions de l'OMC — Rapport annuel du Comité de gestion pour 2009
Le Président du Comité de gestion présentera le rapport annuel pour 2009 (WT/L/802), qui est soumis au Conseil conformément à l'article 5 d) du Statut du Régime des pensions de l'OMC.
7. Comité du budget, des finances et de l'administration — Rapport sur la réunion d'octobre 2010
Le Président du Comité du budget présentera le rapport du Comité sur la réunion tenue en octobre (WT/BFA/118), et demandera au Conseil d'approuver la recommandation spécifique contenue aux paragraphes 19 et 21 du document WT/BFA/118.
N.B. Certains des liens indiqués sur cette page ne fonctionnent pas encore; ils seront activés ultérieurement, lorsque les documents seront disponibles dans Documents en ligne.
> Des problèmes pour visualiser cette page?
Veuillez écrire à [email protected] indiquant le système d’exploitation et le navigateur que vous utilisez.