Présentation de l’institution. Lire et télécharger les textes de présentation de l’OMC. Avis de vacance. Etc

Réunion du Conseil général du 15 mai 2006


Des liens vers des documents seront ajoutés à cette page au fur et à mesure qu'ils seront mis en distribution générale
    
Voir aussi:

Nouvelles du Conseil général
Travaux du Conseil général
Organigramme

  

RÉUNIONS 2006

8-9 février
15 mai
27-28 juillet
10 octobre
7 novembre
14-15 décembre

 


Ordre du jour proposé  haut de page

I.    Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

II.    Programme de travail sur les petites économies — Rapport du Président de la session spécifique du comité du commerce et du développement

III.    Programme de travail sur le traitement spécial et différencié

A.    Rapport du Président de la session extraordinaire du comité du commerce et du développement

B.    Rapports des Présidents des autres organes de l’OMC auxquels des propositions relatives au traitement spécial et différencié ont été renvoyées

IV.    Suite donnée à la décision du Conseil général du 1er août 2004 et à la déclaration ministérielle de Hong Kong sur le programme de travail de Doha — Déclaration du Directeur général sur les aspects de la question du coton relatifs à l’aide au développement

V.    Non-reconnaissance des droits au titre de l’article XXIV:6 et de l’article XXVIII du GATT de 1994 — Communications du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85, WT/GC/90, WT/GC/100, WT/MIN(05)/9)

– Déclaration du Président

VI.    Mise en distribution générale des documents officiels du GATT de 1947 — Projet de décision — Communication du Président du Conseil général (WT/GC/W/562)

VII.    Comité du budget, des finances et de l’administration

A.    Rapport du Comité sur sa réunion de février 2006 (WT/BFA/85/REV.1)

B.    Rapport du Comité sur sa réunion de mars 2006 (WT/BFA/86)

VIII.    Arrangement régissant le transfert de droits à pension entre le régime des pensions de l'OMC et le régime des pensions des Communautés Européennes (WT/GC/W/561)  haut de page

AUTRES QUESTIONS



Compte rendu de la réunion
(publié comme document à distribution restreinte puis mis en distribution générale conformément aux procédures de distribution et de mise en distribution générale des documents de l'OMC).