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Voir aussi:
> Nouvelles
du Conseil général
> Travaux du
Conseil général
> Organigramme
RÉUNIONS 2005
27-29 juillet
19-20 octobre
11 novembre
1-2 décembre
Ordre du jour proposé
I. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales
II. Préparation de la sixième session de la Conférence ministérielle
A. Déclaration du Président
B. Présence de gouvernements en tant qu'observateurs — demandes présentées par:
(i) Le Timor-Leste (WT/L/622)
(ii) Tuvalu (WT/L/623)
(i) L'agence de coopération
et d'information pour le commerce international (ACICI)
(ii) Le centre technique de coopération agricole et rurale
acp-ce (CTA)
(iii) La convention de Bâle
(iv) La Banque de développement du conseil de l'europe
(v) La Banque africaine de développement
III. Mise en œuvre du paragraphe 11 de la Décision sur la mise en œuvre du paragraphe 6 de la déclaration de Doha sur l'accord sur les ADPIC et la santé publique (WT/L/540) — Déclaration du Président du Conseil des ADPIC
IV. Programme de travail sur les petites économies — Rapport du Président de la session spécifique du comité du commerce et du développement
V. Non-reconnaissance des droits au titre de l'article XXIV:6 et de l'article XXVIII du GATT de 1994 — Communications du Honduras et du Guatemala (WT/GC/85 etWT/GC/90) — Déclaration du Président
VI. Comité du budget, des finances et de l'administration
A. Rapport du comité
sur ses réunions de juin et de juillet 2005 (WT/BFA/79)
B. Rapport du comité sur sa réunion du 29
septembre 2005 (WT/BFA/80)
Compte rendu de la réunion
(publié comme document à distribution restreinte puis mis en
distribution générale conformément aux
procédures de distribution et de mise en distribution générale
des documents de l'OMC).