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Glossaire

Un guide de la terminologie de l'OMC. Cliquez sur un terme et une explication apparaît dans une nouvelle fenêtre.


 

Ce glossaire est destiné à faire mieux comprendre certains des termes en cours à l'OMC et dans le domaine du commerce international. Les définitions sont aussi précises que possible mais elles ne constituent pas des interprétations faisant autorité des textes juridiques de l'OMC et sont présentées à titre d'illustrations seulement. Par ailleurs, le glossaire n'est pas exhaustif.

 

 

A B
haut de page
C
Accession
ACP
Action 21
ACV
ADPIC
AELE
AEM
AGCS
Agenda 2000
ALENA
AMF

ANASE
Annulation ou réduction d'avantages
APEC
Arrangement d'autolimitation, autolimitation des exportations, arrangement de commercialisation ordonnée
Arrangement de Lisbonne
Arrangement de Madrid
Article XX
ATI
ATI II
ATV
Automaticité

Boîte aux lettres

 

CARICOM
Catégorie
Catégorie orange
Catégorie verte
CCD
CCE
CCI
CCM
CDB
CE
Chiffres, position à x chiffres
CITES
Clause de paix
CNUCED
CNUDCI
Codex Alimentarius
Commerce électronique
Communauté andine
Considérations autres que d'ordre commercial
Consolidation tarifaire
Consolidation, consolidé
Contingent tarifaire
Contournement
Contrefaçon
Convention de Bâle
Convention de Berne
Convention de Paris
Convention de Rome
Crêtes tarifaires
Cycle d'Uruguay

D E
haut de page
F

De minimis
Dérogation
Distorsion
DPI
Droit ad valorem
Droit de nuisance
Droit NPF
Droit spécifique
Droits antidumping
Droits de douane
Droits de propriété intellectuelle
Dumping

 

Engagement en matière de prix
Engagements initiaux
Engagements spécifiques
Épuisement
ESB
Ex ante, ex post

Facilitation des échanges
Formule d'harmonisation
Fourniture obligatoire d'un produit
“Free-rider” ou bénéficiaire sans contrepartie

 

G H
haut de page
I

G-7
G-77
G-8
GATT
Générique
Groupe de Cairns
Groupe spécial
Groupe de travail (accession)
GRULAC

IAE
IED
Importations parallèles
Indications géographiques

 

J K
haut de page
L

Licences obligatoires
Ligne tarifaire
Liste
Liste de concessions
Listes nationales

M N
haut de page
O

Mécanisme de sauvegarde transitoire
Membres
Mémorandum d'accord sur le règlement des différends
MERCOSUR
Mesures compensatoires
Mesures de sauvegarde
Mesures non tarifaires
Métadonnées
MIC
Modalité
Modes de fourniture
Multifonctionnalité
Multimodal

notification
Droit NPF
NPF

Obligations générales
Obstacles non tarifaires
OEPC, MEPC
Office international des épizooties
Offre
OMD
OMPI
ORD
Organe d'appel
OST
OTC

 

P Q
haut de page
R

PAC
Personnes physiques
Piratage
PMA
PMP
Point d'information
Prélèvement variable
Prescription relative à la teneur en éléments locaux
Prescription relative à l'équilibrage des échanges
Prescriptions de résultats à l'exportation
Présence commerciale
Prime de complément
Processus/programme de réforme
Produit agricole
Produits non agricoles
Programme de développement des exportations
Programme d'intégration
Progressivité des droits
Protection à la frontière
Protocole de Montréal
Protocoles
Prudence, prudentiel

Quadrilatérale
Questions de Singapour

 

Rapport du Groupe de travail (accession)
Régionalisation
Règles d'origine
Report
Restrictions quantitatives
Réunion de haut niveau sur les PMA

 

S

T

haut de page
U

SACU
Sauvegarde spéciale
Sécurité alimentaire
SGP
Soutien du revenu découplé
Soutien interne
SPS
Subvention
Système harmonisé

Tarification
Taux appliqués
Taxe de répartition
TER
TPE
Traité de Washington
Traitement national
Traitement spécial et différencié
Transfert
Transparence

UE
Union douanière
UPOV
Utilisation anticipée
Utilisation par les pouvoirs publics

V W
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X

Y Z
haut de page
 

Zone de libre-échange

contactez-nous : Organisation mondiale du commerce, rue de Lausanne 154, CH-1211 Genève 21, Suisse