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NEUVIÈME CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE L'OMC, BALI, 2013

Note d'information: Qu'est ce qu'une conférence ministérielle?

L'organe de décision suprême de l'OMC est la Conférence ministérielle, qui se réunit habituellement une fois tous les deux ans. La Conférence ministérielle est habilitée à prendre des décisions sur toutes les questions relevant de tous les Accords commerciaux multilatéraux.

Mis à jour: novembre 2013

CETTE EXPLICATION a pour objet d’aider le public à mieux comprendre l’évolution de la question à l’OMC. Bien que tout ait été fait pour garantir l’exactitude des renseignements qu’elle contient, cette explication ne préjuge pas des positions des gouvernements Membres.

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> Conférence ministérielle de Bali
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La neuvième Conférence ministérielle se tiendra au Centre des congrès Bali Nusa Dua à Bali, Indonésie, du 3 au 6 décembre 2013. Il est actuellement prévu que la session inaugurale aura lieu l'après-midi du premier jour, le mardi 3 décembre. Elle sera suivie par deux journées de travail, les 4 et 5 décembre, la cérémonie de clôture ayant lieu le dernier jour, le vendredi 6 décembre.

Les points suivants sont inscrits à l'ordre du jour provisoire:

  • “Examen des activités de l'OMC”. Au titre de ce point de l'ordre du jour, les Ministres auront l'occasion d'examiner le fonctionnement du système commercial multilatéral et de faire des déclarations générales à ce sujet. La documentation dont disposeront les délégations pour l'examen des activités de l'OMC comprendra les rapports du Directeur général, Roberto Azevêdo, du Conseil général et des autres organes de l'OMC sur les activités menées dans le cadre de leurs mandats respectifs.
  • “Dispositions à prendre par les Ministres”. Au titre de ce point de l'ordre du jour, les Ministres devraient prendre toute disposition qu'ils pourront juger nécessaire pour les travaux de l'OMC, y compris des décisions sur l'accession de nouveaux Membres à l'Accord sur l'OMC.

Bureau. La neuvième Conférence ministérielle sera présidée par le Ministre du commerce de l'Indonésie, Gita Wirjawan. Les vice‑présidents seront le Ministre du commerce et de l'industrie du Rwanda, François Kanimba, le Ministre du commerce et de l'investissement du Royaume‑Uni, Lord Green, et la Ministre du commerce extérieur et du tourisme du Pérou, Magali Silva Velarde‑Álvarez.

Participants. Les 159 Membres de l'OMC devraient tous envoyer des délégations dirigées par leurs Ministres respectifs à la neuvième Conférence ministérielle. Des délégations des 25 gouvernements ayant le statut d'observateur, qui en sont pour la plupart à des stades divers des négociations en vue de leur accession à l'OMC, devraient également participer à la Conférence. Plusieurs organisations internationales, dont la Banque mondiale, le Fonds monétaire international et l'Union internationale des télécommunications, devraient aussi être représentées.

Lieux et dates des huit Conférences ministérielles précédentes:

 

Pour en savoir plus:


 

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