WT/INF/30
12 avril 2001
(01-1905)
Activités menées par le secrétariat de l'OMC avec les ONG

Conférences ministérielles précédentes
> Seattle, 1999
> Genève, 1998
> Singapour, 1996

L'article V:2 de l'Accord de Marrakech invite le Conseil général à “conclure des arrangements appropriés aux fins de consultation et de coopération avec les organisations non gouvernementales s'occupant de questions en rapport avec celles dont l'OMC traite”.(1) Conformément à ce mandat, le Secrétariat a été chargé par le Conseil général, dans les Lignes directrices pour les arrangements concernant les relations avec les organisations non gouvernementales, adoptées en 1996, de jouer “un rôle plus actif dans ses contacts directs avec les ONG ... Cette interaction ... devrait être développée par différents moyens, entre autres, l'organisation ponctuelle de symposiums sur des questions spécifiques en rapport avec l'OMC, des arrangements informels qui permettraient de recevoir les renseignements que les ONG souhaiteraient mettre à la disposition des délégations intéressées pour consultation et le maintien de la pratique antérieure consistant à répondre aux demandes de renseignements d'ordre général et de séances d'information sur l'OMC”.(2)

Pour atteindre les objectifs énoncés dans les Lignes directrices de 1996, le Secrétariat a envisagé des activités qui pourraient être menées avec les ONG au cours des mois précédant la quatrième Conférence ministérielle ainsi qu'à la Conférence elle-même qui se tiendra à Doha. Comme par le passé, l'objectif fondamental de ce programme d'activités est de faciliter et d'encourager un débat de fond constructif avec les ONG sur des questions relevant du mandat de l'OMC.

Activités spécifiques prévues d'ici à la quatrième Conférence ministérielle haut de page

I. Dialogues avec les ONG et sessions d'information organisées à leur intention dans le cadre de l'OMC

Dialogues en petits groupes avec les ONG à l'heure du déjeuner:

Les représentants des ONG qui ont publié des études ou des rapports sur des questions liées au commerce qui relèvent du mandat de l'OMC peuvent être invités au Centre William Rappard pour avoir un échange de vues informel sur leurs travaux avec les délégations intéressées et des fonctionnaires du Secrétariat. La sélection serait effectuée par le Secrétariat, mais les Membres sont priés d'indiquer les ONG qui pourraient être invitées.

“Dialogues ouverts” en petits groupes sur des questions précises:

Des dialogues spécifiques informels seront organisés sur des questions intéressant les ONG qui relèvent du mandat de l'OMC; y participeraient des représentants des ONG, des Membres et du Secrétariat. Ils réuniraient un nombre relativement limité de personnes pour faciliter une discussion de fond. Lorsque cela est possible, ils pourraient coïncider avec des réunions de l'OMC consacrées à des questions intéressant les ONG. Pour s'assurer la présence des représentants des ONG n'ayant pas leur siège à Genève, en particulier ceux qui viennent des pays en développement, des dialogues pourraient être également organisés à l'occasion de réunions d'autres organes internationaux à Genève auxquelles les ONG participent.

Sessions d'information à l'intention des ONG:

Des sessions d'information seront régulièrement organisées à l'intention des ONG après les réunions de l'OMC présentant de l'intérêt pour ces organisations, y compris les sessions du Conseil général sur la préparation de la Conférence qui se tiendra au Qatar. 

II. Participation des ONG aux séminaires techniques organisés par le Secrétariat de l'OMC à Genève

On étudiera les moyens de permettre aux représentants des ONG intéressées de participer aux séminaires techniques que le Secrétariat organise pour les Membres (par exemple le Symposium sur les services relatifs au tourisme qui a eu lieu récemment). 

III. Organisation d'ateliers autonomes par le Secrétariat de l'OMC

On envisage la possibilité d'organiser un ou plusieurs ateliers autonomes portant sur des questions présentant de l'intérêt pour les ONG et relevant du mandat de l'OMC. Ces ateliers pourraient être organisés aussi bien au niveau régional qu'à Genève et devraient, chaque fois que cela est possible, compléter les activités nationales des Membres. Les ateliers organisés à Genève seraient très probablement de plus grande envergure que ceux qui le seraient au niveau régional. Les ateliers de ce type seraient, conformément à la pratique antérieure, organisés sous la propre responsabilité du Secrétariat.

Plus grande place accordée aux ONG sur le site Web haut de page

Le Secrétariat continuera d'utiliser son site Web pour diffuser des renseignements au sujet de l'OMC, annoncer des manifestations et des activités, engager le débat et, d'une manière générale, faire mieux connaître nos activités concernant les ONG et les rendre plus transparentes. Les activités prévues ou en cours sur le site Web sont notamment les suivantes:

• Conversations en ligne: Un forum de discussion électronique interactif a été créé il y a deux mois. Il permet aux personnes et organisations intéressées de participer activement à des discussions et d'en engager. Pour cibler davantage le débat, le Secrétariat de l'OMC prévoit d'organiser des forums thématiques d'une durée déterminée. Cela se fera si possible en collaboration avec d'autres organisations internationales et avec le concours de divers experts (universitaires).

• Notes d'information des ONG: Les notes d'information des ONG sur les activités en rapport avec l'OMC continueront d'être publiées sur le site Web de l'OMC. Pendant la période précédant la Conférence qui se tiendra au Qatar, leur nombre devrait augmenter. De plus en plus de notes d'information sont déjà mises à disposition en format téléchargeable. En outre, elles seront classées par sujet pour plus de commodité.

• “Nouvelles des ONG”: Le Secrétariat étudie la possibilité d'utiliser la page ONG de son site Web pour afficher temporairement des exposés et déclarations des ONG sur des questions relevant du mandat de l'OMC. Ces documents devraient traiter de questions d'actualité.

• Bulletin des ONG: Le Secrétariat publie un bulletin mensuel contenant des renseignements sur l'OMC et sur les travaux et activités du Secrétariat de l'OMC présentant de l'intérêt pour les ONG.

• Utilisation du site Web pour la préparation de la Conférence de Doha: Le site Web sera un outil capital pour diffuser des renseignements sur l'organisation logistique et les procédures d'accréditation à l'intention des ONG qui assisteront à la quatrième Conférence ministérielle.

 

Activités auxquelles les ONG participeront à la réunion de Doha haut de page

Le Secrétariat poursuivra l'élaboration d'un programme d'activités que suivront les ONG pendant la réunion de Doha. Il le fera en consultation avec les Membres et les ONG intéressés. Les activités envisagées sont notamment les suivantes:

I. Sessions d'information quotidiennes de caractère général à l'intention des ONG

Le Secrétariat de l'OMC informerait une ou deux fois par jour les ONG accréditées de l'avancement des travaux de la Réunion ministérielle. Des dispositions seraient également prises pour que les Ministres ou fonctionnaires des Membres qui souhaitent communiquer des informations aux ONG puissent le faire.

II. Sessions d'information sur des questions spécifiques à l'intention des ONG

Des sessions d'information axées sur des questions spécifiques seraient également prévues pour les ONG accréditées, sessions auxquelles prendraient part les directeurs et/ou fonctionnaires du Secrétariat de l'OMC concernés. Le thème de ces sessions d'information serait choisi en fonction de l'état d'avancement des travaux de la Réunion ministérielle et des intérêts exprimés par les ONG.

III. Ateliers organisés par le Secrétariat de l'OMC

Des ateliers seraient organisés par le Secrétariat de l'OMC sur des questions présentant de l'intérêt pour les ONG. Ils auraient lieu au Centre des ONG et seraient ouverts à tous les participants à la Réunion ministérielle de l'OMC.