LES CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES

Documents officiels pour la Conférence ministérielle de Genève

   Autres Conférences ministérielles:
> Hong Kong 13-déc. 2005
> Cancún 10–14 sept. 2003
> Doha 10-14 nov. 2001
> Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
> Genève 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 déc. 1996

 

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Décision, aérogramme convoquant la Conférence et ordre du jour provisoire

WT/L/760

Conseil général — Décision du 26 mai 2009

WTO/AIR/3461

Aérogramme convoquant la Septième session de la Conférence ministérielle

WT/MIN(09)/W/2

Ordre du jour provisoire

WT/MIN(09)/W/3 et Révisions

Liste des orateurs

 

Documents de la Conférence ministérielle

WT/MIN(09)/1 et Add.1

Déclaration de la Table ronde sur l'accession des pays les moins avancés

WT/MIN(09)/2

Sixième réunion des Ministres du commerce des PMA — Déclaration de Dar Es Salaam

WT/MIN(09)/3

Réunion informelle des Ministres africains du commerce — “Consolider la dimension développement”

WT/MIN(09)/5

Troisième réunion des Ministres du commerce des pays en développement sans littoral — Déclaration d'Ezulwini

WT/MIN(09)/6 Communication Présentée par le Groupe des membres ayant accédé récemment (MAR)
WT/MIN(09)/7 Communiqué ministériel acp sur la septième session de la Conférence ministérielle de l'OMC et Déclaration acp sur la septième session de la la Conférence ministérielle de l'OMC — Maurice
WT/MIN(09)/8 Introduction de la langue arabe à l'OMC — Communication du Groupe arabe
WT/MIN(09)/16 Déclaration de l'ASEAN à l'occasion de la septième Conférence ministérielle de l'OMC à Genève, 1er décembre 2009
WT/MIN(09)/17 Déclaration de la Communauté des Caraïbes à la 7ème Conférence ministérielle de l'OMC

WT/MIN(09)/W/1, Add.1 et 2

Renforcer L'OMC — Communication présentée par l'Afrique du Sud; l'Australie; le Brésil; le Canada; la Chine; les Communautés européennes; la Corée; les États-Unis; Hong Kong, Chine; l'Inde; le Japon; la Malaisie; Maurice; le Mexique; la Norvège; la Suisse; la Turquie et l'Uruguay; la Tanzanie, au nom du Groupe des PMA, le Territoire douanier distinct de Taiwan, Penghu, Kinmen et Matsu; la Jamaïque

 

Projets de textes pour décision par les Ministres

IP/C/52/Add.1

Conseil des ADPIC — Plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation

WT/GC/W/613

Conseil général — Commerce électronique

 

Rapports

WT/GC/121

Conseil général

WT/DSB/49 et Add.1

Organe de règlement des différends

WT/TPR/249

Organe d'examen des politiques commerciales

G/L/911 et Corr.1

Conseil du commerce des marchandises

S/C/32

Conseil du commerce des services

IP/C/52

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

WT/COMTD/70

Comité du commerce et du développement

WT/CTE/16

Comité du commerce et de l'environnement

WT/BOP/R/96

Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements

WT/BFA/113

Comité du budget, des finances et de l'administration

WT/REG/20

Comité des accords commerciaux régionaux

WT/WGTDF/8

Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

WT/WGTTT/11

Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

GPA/103

Committee on Government Procurement

WT/L/773

Comité du commerce des aéronefs civils

WT/COMTD/SE/6

Comité du commerce et du développement réuni en session Spécifique — Petites économies

WT/GC/120, WT/CFMC/DG/3

Mise en oeuvre des aspects relatifs à l'aide au développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet — Troisième rapport périodique du Directeur général
WT/TPR/OV/12 Tour d'horizon de l'évolution de l'environnement
commercial international — Rapport annuel du Directeur général
   Lettre de Pascal Lamy aux Ministres
JOB(09)/178 Réunion informelle du CNC au niveau des chefs de délégation — 27 novembre 2009 — Observations du Président

 

Notes d'information

WT/MIN(09)/INF/1

Circulaire d'information n° 1 — Lieu, thème, programme général, enregistrement

WT/MIN(09)/INF/2

Circulaire d'information n° 2 — Réservations d'hôtels

WT/MIN(09)/INF/3

Circulaire d'information n° 3 — Visas

WT/MIN(09)/INF/4

Circulaire d'information n° 4 — Participation des représentants des PMA

WT/MIN(09)/INF/5

Circulaire d'information n° 5 — Documentation, Une approche plus écologique

WT/MIN(09)/INF/6

Liste des participants

WT/MIN(09)/INF/7

Note d'information générale
WT/MIN(09)/INF/9 Dispositions relatives aux orateurs à la séance plénière
WT/MIN(09)/INF/10 Organisations non gouvernementales accréditées pour assister à la septième Conférence ministérielle de l'OMC
WT/MIN(09)/INF/11 Services de restauration pendant la septième Conférence ministérielle
WT/MIN(09)/INF/12 Dispositions concernant la sécurité

 

Déclarations 

 

Documents WT/MIN(09)/-- (autres que les déclarations des Membres)

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