LES CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES

Documents officiels de la Conférence ministérielle de Genève

 

> Genève 30 Nov. - 2 Déc. 2009
> Hong Kong 13-déc. 2005
> Cancún 10–14 sept. 2003
> Doha 10-14 nov. 2001
> Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
> Genève 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 déc. 1996

 

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Déclaration finale du Président

WT/MIN(11)/11

Déclaration finale du Président


Décisions adoptées à la Conférence ministérielle

WT/L/842

Plaintes en situation de non-violation ou motivées par une autre situation dans le domaine des ADPIC

WT/L/843

Programme de travail sur le commerce électronique

WT/L/844

Programme de travail sur les petites économies

WT/L/845

Période de transition en faveur des pays les moins avancés au titre de l’Article 66:1 de l'accord sur les ADPIC

WT/L/846

Accession des pays les moins avancés

WT/L/847

Traitement préférentiel pour les services et fournisseurs de services des pays les moins avancés

WT/L/848

Mécanisme d'examen des politiques commerciales

 

Éléments pour des orientations politiques

WT/MIN(11)/W/2 Éléments pour des orientations politiques

 

Déclarations

 

Documents de la Conférence ministérielle

WT/MIN(11)/9 Conférence des Ministres du commerce de l'Union africaine — Septième session ordinaire — 29 novembre‑3 décembre 2011 — Accra, Ghana — Communication présentée par le Kenya
WT/MIN(11)/10 Liste des documents

WT/MIN(11)/W/4

Communication présentée par l'État plurinational de Bolivie, de la République de Cuba, de la République de l'Équateur, de la République du Nicaragua et de la République bolivarienne du Venezuela — Position sur le document “Éléments pour des orientations politiques”
WT/MIN(11)/12 Communiqué ministériel de l'ASACR
WT/MIN(11)/13 Déclaration de la réunion des Ministres du commerce des PMA
WT/MIN(11)/14 Déclaration liminaire de S.E. M. Olusegun Olutoyin Aganga — Ministre du commerce et de l'investissement du Nigéria — Président de la huitième Conférence ministérielle — 15 décembre 2011
WT/MIN(11)/15 Allocution de M. Pascal Lamy, Directeur-général — 15 décembre 2011
WT/MIN(11)/16 Déclaration de S.E. M. Yonov Frederick Agah — Président du Conseil général — 15 décembre 2011
WT/MIN(11)/17 Amis du développement — Déclaration ministérielle
WT/MIN(11)/18 Ministerial Declaration BRICS Trade Ministers
WT/MIN(11)/19 Déclaration ministérielle du G 20
WT/MIN(11)/20 Déclaration ministérielle du Groupe Informel des Pays en Développement
WT/MIN(11)/21 Declaration of Ministers of the Group of Small, Vulnerable Economies (SVES)
WT/MIN(11)/22 Réunion des ministres/Chefs de délégation du Groupe des membres ayant accédé récemment (Groupe des MAR)
WT/MIN(11)/23

Réunion des ministres/Chefs de délégation Arabes — Communiqué

WT/MIN(11)/24, WT/L/839 Accession de la Fédération de Russie
WT/MIN(11)/25 Communiqué ministériel du G-33
WT/MIN(11)/26 Déclaration de l'ASEAN à l'occasion de la Huitième Conférence ministérielle de l'OMC
WT/MIN(11)/27, WT/L/840 Accession du Samoa
WT/MIN(11)/28, WT/L/841 Accession du Monténégro
WT/MIN(11)/29 Réunion des Ministres/Chefs de délégation des pays arabes — Communiqué

  

Décisions transmises à la Conférence ministérielle pour action des Ministres (voir contexte général/explication)

IP/C/59/Add.1

Plaintes en situation de non-violation dans le domaine des ADPIC
WT/GC/W/645 Commerce électronique

WT/COMTD/SE/7/Add.1

Petites économies
IP/C/59/Add.2 Période de transition pour les PMA dans le domaine des ADPIC
WT/COMTD/LDC/19 Accession des PMA
TN/S/37 Dérogation pour les PMA dans le domaine des services

WT/MIN(11)/6

Organe d'examen des politiques commerciales — Quatrième évolution du mécanisme d'examen des politiques commerciales

  
Rapports annuels

WT/GC/142

Conseil général

WT/DSB/54 et Add.1 Organe de règlement des différends

WT/TPR/284

Organe d'examen des politiques commerciales

G/L/978

Conseil du commerce des marchandises

S/C/36

Conseil du commerce des services

IP/C/59 et Add.2

Conseil des aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC)

WT/COMTD/74

Comité du commerce et du développement

WT/CTE/18

Comité du commerce et de l'environnement

WT/BOP/R/104

Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements

WT/REG/21

Comité des accords commerciaux régionaux

WT/WGTDF/10

Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

WT/WGTTT/13

Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

GPA/110

Comité des marchés publics

WT/L/827

Comité du commerce des aéronefs civils

WT/COMTD/SE/7

Comité du commerce et du développement réuni en session Spécifique — Petites économies

G/L/962 et Rev.1

Comité des obstacles techniques au commerce

WT/TPR/OV/14 Tour d'horizon de l'évolution de l'environnement commercial international — Rapport annuel du Directeur général
WT/MIN(11)/3, WT/ACC/15, WT/GC/135 et Corr.1 Accession à l'OMC — Rapport annuel (2011) du Directeur général
WT/MIN(11)/4, WT/GC/137, WT/CFMC/DG/4 Aspects du coton relatifs à l'aide au développement — Quatrième rapport périodique du Directeur général
WT/MIN(11)/5 Rapport du Directeur général
JOB/GC/16 and JOB/GC/16/Corr.1

Rapport de Parcal Lamy Président du Comité des négociations commerciales au Conseil général — 30 novembre 2011

WT/TF/COH/S/16, WT/MIN(11)/8 Cohérence dans l'élaboration des politiques économiques au niveau mondial — Rapport (2011) du Directeur général

 
Ordre du jour provisoire, liste des orateurs

WT/MIN(11)/W/1

Ordre du jour provisoire

WT/MIN(11)/W/3 et Révisions

Liste des orateurs

  
Notes d'information

WT/MIN(11)/INF/1

Lieu, thème, programme général, enregistrement

WT/MIN(11)/INF/2

Visas

WT/MIN(11)/INF/3

Réservations d'hôtels

WT/MIN(11)/INF/4

Documentation, Une approche plus écologique

WT/MIN(11)/INF/5

Dispositions relatives aux intervenants en séance plénière
WT/MIN(11)/INF/6 Organisations non gouvernementales accréditées pour assister à la huitième Conférence ministérielle de l'OMC
WT/MIN(11)/INF/7 Visite guidée du CICG/CCV
WT/MIN(11)/INF/9 Organisation des séances de la conférence et programme général
WT/MIN(11)/INF/10 Note d'information générale

 

Tous les documents sur la Conférence ministérielle autres que les déclarations des Membres

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