160pxls.gif (76 bytes)
Présentation de l’institution. Lire et télécharger les textes de présentation de l’OMC. Avis de vacance. Etc

Présidents actuels des organes de l'OMC

Officiellement, chaque conseil, comité ou groupe de travail élit son propre président. Toutefois, pour assurer une bonne répartition des désignations entre tous ces organes, il est procédé à des consultations informelles en vue d'arriver à un consensus sur les listes de présidents correspondant à trois groupes d'organes: ceux qui sont directement liés au Conseil général (y compris les organes qui font rapport au Comité des négociations commerciales), ceux qui font rapport au Conseil du commerce des marchandises et ceux qui font rapport au Conseil du commerce des services.

160pxls.gif (76 bytes)
 


À l'issue de ces consultations, il est “pris note” au Conseil général, au Conseil du commerce des marchandises ou au Conseil du commerce des services, de la liste faisant l'objet d'un consensus, après quoi chaque conseil, comité ou groupe de travail subsidiaire confirme formellement la sélection en élisant son propre président par consensus. Un certain nombre de comités relevant du Conseil du commerce des marchandises élisent aussi leur vice président.

La quasi totalité des présidences ont un mandat d'un an. Font exception: la présidence du Comité des négociations commerciales, qui est assurée par le Directeur général de l'OMC agissant ès qualités et les présidences des groupes de négociation relevant du Comité des négociations commerciales, dont la durée des mandats est fixée différemment et va jusqu'à présent d'une Conférence ministérielle à la suivante.

  

Présidents du Conseil général et des organes qui lui font rapport haut de page

Conseil général
Organe de règlement des différends
Organe d'examen des politiques commerciales
Conseil du commerce des marchandises
Conseil du commerce des services
Conseil des ADPIC
Comité du commerce et de l'environnement
Comité du commerce et du développement
Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
Comité des accords commerciaux régionaux
Comité du budget, des finances et de l'administration
Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie
Groupe de travail de commerce, de la dette et des finances
Comité des négociations commerciales

  

Présidents des organes établis dans le cadre du Comité des négociations commerciales  haut de page

Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
Groupe de négociation sur les règles
Comité préparatoire de la facilitation des échanges
Session extraordinaire du Conseil du commerce des services
Session extraordinaire du Conseil des ADPIC
Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends
Session extraordinaire du Comité de l'agriculture
Sous-Comité du coton
Session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement
Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement

 

Présidents des organes subsidiaires du Conseil du commerce des marchandises  haut de page

Comité de l'agriculture
Comité des pratiques antidumping
Comité de l'évaluation en douane
Comité des licences d'importation
Comité de l'accès aux marchés
Comité des règles d'origine
Comité des sauvegardes
Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
Comité des subventions et des mesures compensatoires
Comité des obstacles techniques au commerce
Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerce
Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
Comité de l'ATI

  

Présidents des organes subsidiaires du Conseil du commerce des services  haut de page

Comité du commerce des services financiers
Groupe de travail de la réglementation intérieure
Comité des engagements spécifiques
Groupe de travail des règles de l'AGCS

  

Présidents des Comités chargés des accords plurilatéraux  haut de page

Comité du commerce des aéronefs civils
Comité des marchés publics

Structure de l'OMC 

Anciens Présidents
1995-2002
2003-2007
2008-2010