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AGRICULTURE: NÉGOCIATIONS

Documents de travail du Président novembre 2007 - janvier 2008

Mis à jour 4 janvier 2008

L'Ambassadeur Crawford Falconer, Président des négociations sur l'agriculture, a envoyé aux Membres, le 4 janvier 2008, huit nouveaux documents de travail (concernant l'accès aux marchés), ce qui porte à 16 le total depuis le mois de novembre. Après la distribution par le Président de son projet révisé de “modalités” en juillet et août, les négociations sont entrées dans leur phase la plus intensive à ce jour. Les documents de travail reflètent les progrès accomplis. Ils visent à focaliser les discussions et à aider le Président à établir le prochain projet révisé de “modalités”.  

Mandat initial: article 20
 > Mandat de Doha
Le mandat de Doha expliqué

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 Voir aussi:
Voie d’accès aux négociations
Projet révisé de modalités 2007
Cadre convenu de 2004
> Déclaration ministérielle de Hong Kong 2005
> Pour en savoir plus sur la phase des modalités

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> L’aide se trouve ici


Les documents de travail

Accès aux marchés (janvier 2008)

16. Accès aux marchés — Membres ayant accédé récemment, 4 janvier 2008
> Télécharger: 1 page en Word (33Ko), pdf 11Ko)

15. Produits spéciaux, 4 janvier 2008
> Télécharger: 3 pages en Word (60Ko), pdf 24Ko)

14. Sauvegarde spéciale pour l'agriculture (SSG), 4 janvier 2008
> Télécharger: 1 page en Word (33Ko), pdf 11Ko)

13. Contingents tarifaires, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en Word (37Ko), pdf 14Ko)

12. Simplification des tarifs, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en Word (35Ko), pdf 15Ko)

11. Progressivité des tarifs, 4 janvier 2008
> Télécharger: 3 pages en Word (44Ko), pdf 16Ko)

10. Produits sensibles, 4 January 2008
> Télécharger: 4 pages en Word (51Ko), pdf 26Ko)

9. Formule étagée pour les réductions tarifaires, 4 janvier 2008
> Télécharger: 2 pages en Word (38Ko), pdf 15Ko)

 

Soutien interne (décembre 2007)

8. Catégorie bleu, 21 décembre 2007
> Télécharger: 3 pages en Word (43Ko), pdf (25Ko)

7. De minimis, 21 décembre 2007
> Télécharger: 2 pages en Word (36Ko), pdf (18Ko)

6. MGS totale consolidée finale: une formule étagée, 21 décembre 2007
> Télécharger: 3 pages en Word (43Ko), pdf (23Ko)

5. Réduction globale du soutien interne ayant des effets de distorsion des échanges: une formule étagée, 21 décembre 2007
> Télécharger: 2 pages en Word (64Ko), pdf (19Ko)

 

Concurrence à l'exportation (novembre 2007)

4. Principales dispositions, 12 novembre 2007
Un quatrième document de travail portant sur la concurrence à l'exportation, plus précisément cette fois sur les principales dispositions concernant les subventions et la concurrence à l'exportation contenues dans le projet révisé de modalités de juillet-août 2007.
> Télécharger: 2 pages en Word (46Ko), pdf (20Ko)

1-3. Concurrence à l'exportation, 6 novembre 2007
Les trois documents de travail portent sur le financement à l'exportation (crédit, garanties de crédit et assurance), les entreprises commerciales d'État et l'aide alimentaire. Il s'agit de projets de textes juridiques, de nouvelles révisions des annexes D, E et F du projet révisé de modalités de juillet-août 2007. Les trois documents ont été distribués ensemble.
> Télécharger: 10 pages en Word (103Ko), pdf (70Ko)