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PROGRAMME DE DOHA POUR LE DÉVELOPPEMENT: PAQUET DE JUILLET 2008

Paquet de juillet 2008: Textes de négociation et rapports

Dans les domaines de l'agriculture et de l'accès aux marchés pour les produits non agricoles, des négociations intensives ont abouti à plusieurs projets; les tout derniers avant les discussions sur l'ensemble de juillet ont été distribués le 10 juillet. En ce qui concerne les autres sujets, les textes ont pris diverses formes, y compris des rapports des présidents des groupes ou comités de négociation chargés de chaque sujet.


Voir aussi:
Programme de Doha pour le développement


Projets de textes

Les liens ci-après vous permettent de consulter les textes qui ont servi de base aux discussions de la réunion de juillet.

Rapports des Présidents des Groupes de négociation

Dans la période qui a précédé la réunion de juillet 2008 et durant les négociations, les Présidents des Groupes de négociation ont distribué des rapports dans lesquels ils indiquaient l'état de la situation dans leur domaine respectif et livraient leurs réflexions sur la marche à suivre.

  • Règlement des différends (TN/DS/22 ): 18 juillet 2008
  • Propriété intellectuelle (TN/IP/18): 9 juin 2008
  • Règles (TN/RL/22): 17 juillet 2008
  • Services (TN/S/34): 28 juillet 2008
  • Commerce et  développement  (TN/CTD/22): 17 juillet 2008
  • Commerce et environnement (TN/TE/18 ): 18 juillet 2008
  • Facilitation des échanges (TN/TF/6): 18 juillet 2008

Après la réunion de juillet, les Présidents des négociations sur l'agriculture et sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles (AMNA) ont distribué leurs rapports sur l'évolution de la situation pendant les 10 jours de négociation:

  • Agriculture (JOB(08)/95): 11 août 2008
  • Accès aux marchés pour les produits non agricoles (JOB(08)/96): 12 août 2008

Rapport sur la Conférence d'annonce d'intentions

A une réunion formelle du Comité des négociations commerciales, le 30 juillet 2008, M. Pascal Lamy, en qualité de Président du CNC, a dit qu'il distribuait un rapport (JOB(08)/93) sur la Conférence d'annonce d'intentions sur les services, qui avait eu lieu le 26 juillet.