Questions couvertes par les comités et accords de l'OMC
Questions couvertes par les comités et accords de l'OMC

RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS: Conférences du 10ème anniversaire
Conférences du 10ème anniversaire

En 2005 et 2006, un certain nombre d'établissements universitaires organisent une série de conférences régionales en vue de commémorer le dixième anniversaire du système de règlement des différends de l'OMC ainsi que la création de l'Organe d'appel.

> Plus de renseignements sur la Conférence de New York
> Plus de renseignements sur la Conférence du Caire
> Plus de renseignements sur la Conférence de Stresa
> Plus de renseignements sur la Conférence de São Paulo
> Plus de renseignements sur la Conférence de Tokyo
 

> Plus de renseignements sur le 10ième anniversaire de l'OMC


Ces établissements, qui sont tous associés d'une manière ou d'une autre à des membres de l'Organe d'appel, axent ces conférences sur des questions d'actualité en matière de règlement des différends ainsi que sur la contribution que l'Organe d'appel a apportée au système. D'anciens membres et des membres actuels de l'Organe d'appel, de hauts représentants des administrations nationales, des fonctionnaires du Secrétariat de l'OMC, des universitaires, des journalistes, des étudiants et des membres de la société civile sont au nombre des participants.

Le Directeur général, M. Supachai Panitchpakdi, a prononcé le discours principal à la première conférence et M. Renato Ruggiero, ancien Directeur général, a prononcé l'allocution d'ouverture. Cette conférence, qui s'est tenue à Stresa, en Italie, du 11 au 13 mars 2005, était organisée par le Centre de recherche sur les organisations internationales à vocation économique des universités du Piémont oriental, de Turin, de Gênes et de Milan et de l'Université Bocconi. M. Giorgio Sacerdoti, professeur à l'Université Bocconi et membre de l'Organe d'appel, faisait partie du Comité organisateur de la conférence. Les documents présentés à la Conférence de Stresa seront publiés par l'OMC et Cambridge University Press en octobre 2005.

La deuxième conférence a eu lieu à São Paulo, au Brésil, du 15 au 17 mai 2005. Elle était organisée par l'Institut brésilien du droit commercial international et du développement en collaboration avec l'Université de São Paulo (faculté de droit/Département du droit international) et la Fondation de l'Institut de l'administration. M. Luiz Olavo Baptista, professeur à la faculté de droit de l'Université de São Paulo et membre de l'Organe d'appel, faisait partie du Comité organisateur de la conférence.

La troisième conférence de cette série s'est déroulée à Tokyo, au Japon, du 25 au 27 octobre 2005, à l'Université des Nations Unies. Elle a été organisée par le Centre du commerce équitable et l'Université Tokyo Keizai, en collaboration avec l'Université Aoyama Gakuin, l'Institut des hautes études de l'Université des Nations Unies et l'Institut des études et de la formation internationales. M. Yasuhei Taniguchi, professeur à l'Université Tokyo Keizai et membre de l'Organe d'appel, faisait partie du comité directeur de la conférence, qui était coordonnée par le Centre du commerce équitable.

D'autres conférences se tiendront en 2006 au Caire (11-13 février 2006), à Sidney et à New York (5-7 avril 2006).

Des renseignements actualisés sur cette série de conférences et chacune des manifestations seront communiqués à intervalles réguliers. Les formalités d'enregistrement seront communiquées dès qu'elles seront connues.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'une ou l'autre des conférences qui sont prévues, veuillez communiquer par courrier électronique avec Mme Judy Cowell à l'adresse suivante: judy.cowell@wto.org