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COMMERCE ET ENVIRONNEMENT: ATELIER SUR LES BIENS ENVIRONNEMENTAUX — 11 OCTOBRE 2004

Atelier sur les biens environnementaux
Paragraph 31(III) du programme de Doha pour le développement

Le 11 octobre 2004, l'OMC a organisé un Atelier sur les biens environnementaux pour aider les Membres de l'Organisation dans leurs délibérations au titre du paragraphe 31 iii) du Programme de Doha pour le développement (PDD). C'est en application de ce paragraphe du PDD qu'ont été lancées des négociations sur “la réduction ou, selon qu'il sera approprié, l'élimination des obstacles tarifaires et non tarifaires visant les biens et services environnementaux” (WT/MIN(01)/DEC/1).

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En application du paragraphe 31 iii) de la Déclaration ministérielle de Doha, des négociations ont été lancées sur “la réduction ou, selon qu'il sera approprié, l'élimination des obstacles tarifaires et non tarifaires visant les biens et services environnementaux”. Le présent atelier porte principalement sur la libéralisation du commerce des biens environnementaux, son objectif étant de permettre aux Membres de mieux comprendre les questions essentielles en jeu dans les négociations.

L'atelier est réparti en trois séances. La séance 1 consistera en un tour d'horizon de l'évolution du secteur des biens environnementaux. Au cours de la séance 2 seront abordées les sources de préoccupation et les difficultés que connaissent les pays en développement dans le cadre des négociations en cours, avec la présentation d'exposés sur les expériences du Nicaragua, de l'Inde et du Kenya. La séance 3 sera consacrée à l'examen de considérations pratiques liées à l'identification et à la définition des biens environnementaux, telles que la question des utilisations finales multiples et celle des procédés et méthodes de production. On se penchera également sur la manière dont certains problèmes de définition similaires ont été traités par le passé dans le cadre de diverses initiatives du GATT/de l'OMC en matière de libéralisation sectorielle, sur l'interprétation de la liste de biens environnementaux de l'APEC et sur le fonctionnement du Système harmonisé.

Programme

Séance 1: Évolution du secteur des biens environnementaux   haut de page
  

9.00-9:15	Remarques liminaires du Président, M. l'Ambassadeur Alejandro Jara, Mission permanente du Chili auprès de l'OMC “Présentation des objectifs et du programme de l'atelier”
9.15-9:30	Dr. Dominique Drouet, Recherche Développement International (RDI) “Évolution du secteur des biens environnementaux” > télécharger la présentation (Format PowerPoint, 138 Ko)
9.30-9:45	M. Robert Teh et M. Bijit Bora, Secrétariat de l'OMC  “Droits de douane et commerce des biens environnementaux” > télécharger la présentation (Format PowerPoint, 6398 Ko)
9.45-10:15	Questions et réponses

Séance 2: Principales sources de préoccupation et difficultés pour les pays en développement   haut de page

Considérations pratiques liées à l'identification des biens environnementaux   haut de page