Questions couvertes par les comités et accords de l'OMCQuestions couvertes par les comités et accords de l'OMC

ENVIRONNEMENT: TRAVAUX DU CCE

Le Comité du commerce et de l'environnement (en Session ordinaire)

Le Comité du commerce et de l'environnement (CCE) de l'OMC a été institué par la Décision ministérielle de 1994 sur le commerce et l'environnement. Il est ouvert à tous les Membres, et plusieurs organisations intergouvernementales y ont le statut d'observateur. Doté d'un vaste mandat, il a contribué à l'identification et à la compréhension des relations entre le commerce et l'environnement, de manière à promouvoir le développement durable.

Click for Doha Development Agenda gatewayVoir aussi:
Comité du commerce et de l'environnement,“Sessions extraordinaires” (négociations)
Négociations, œuvre et développement: le programme de Doha
Déclaration ministérielle de Hong Kong

175pxls.gif (835 bytes)

 

Nouvelles  haut de page

  

Le programme de travail de 1994 du CCE
Le programme de travail porte sur une série de questions: commerce et environnement en général, libéralisation et obstacles au commerce, taxes, secteurs particuliers tels que les services et la propriété intellectuelle, et relations avec les organisations environnementales.

 

Le mandat de Doha
La Déclaration de Doha (2001) contient une section relative aux travaux ordinaires du Comité. Elle met l'accent sur l'effet des mesures environnementales sur l'accès aux marchés, les dispositions pertinentes de l'Accord sur la propriété intellectuelle, les prescriptions en matière d'étiquetage à des fins environnementales, l'assistance technique, le partage des connaissances spécialisées pour la réalisation d'examens environnementaux au niveau national, et les aspects environnementaux des négociations de Doha.

 

Discussions récentes

 

Documents

La liste des documents relatifs aux travaux du CCE se trouve ici.

Rechercher des documents en ligne
CCE portent la cote WT/CTE/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote)
Les liens ci-après ouvrent une nouvelle fenêtre, veuillez attendre un moment que les résultats s'affichent.

aide pour télécharger ces documents

  • Rapports annuels du Comité au Conseil général (La cote des documents varie)    > recherche
  • Comptes rendus des réunions du CCE (Cote des documents: WT/CTE/M/*)    > recherche
  • Liste de documents de travail par article du programme de travail (Cote des documents: WT/CTE/INF/*)    > recherche
  • Documents de travail du CCE (Cote des documents: WT/CTE/W/*)
       > recherche

Vous pouvez faire des recherches plus pointues à l'aide du dispositif de recherche de documents en ligne (qui s'ouvre dans une nouvelle fenêtre), en définissant plusieurs critères de recherche tels que la cote du document (autrement dit, son code et son numéro), la recherche en texte intégral ou la date du document.