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ENVIRONNEMENT: TRAVAUX DU CCE

Le Comité du commerce et de l'environnement (en Session ordinaire)

Le Comité du commerce et de l'environnement (CCE) de l'OMC a été institué par la Décision ministérielle de 1994 sur le commerce et l'environnement. Il est ouvert à tous les Membres, et plusieurs organisations intergouvernementales y ont le statut d'observateur. Doté d'un vaste mandat, il a contribué à l'identification et à la compréhension des relations entre le commerce et l'environnement, de manière à promouvoir le développement durable.

Click for Doha Development Agenda gatewayVoir aussi:
> Comité du commerce et de l'environnement,“Sessions extraordinaires” (négociations)
> Négociations, œuvre et développement: le programme de Doha
> Déclaration ministérielle de Hong Kong

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Le programme de travail de 1994 du CCE
Le programme de travail porte sur une série de questions: commerce et environnement en général, libéralisation et obstacles au commerce, taxes, secteurs particuliers tels que les services et la propriété intellectuelle, et relations avec les organisations environnementales.

 

Le mandat de Doha
La Déclaration de Doha (2001) contient une section relative aux travaux ordinaires du Comité. Elle met l'accent sur l'effet des mesures environnementales sur l'accès aux marchés, les dispositions pertinentes de l'Accord sur la propriété intellectuelle, les prescriptions en matière d'étiquetage à des fins environnementales, l'assistance technique, le partage des connaissances spécialisées pour la réalisation d'examens environnementaux au niveau national, et les aspects environnementaux des négociations de Doha.

 

Discussions récentes

 

Documents

La liste des documents relatifs aux travaux du CCE se trouve ici.

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  • Rapports annuels du Comité au Conseil général (La cote des documents varie)    > recherche
  • Comptes rendus des réunions du CCE (Cote des documents: WT/CTE/M/*)    > recherche
  • Liste de documents de travail par article du programme de travail (Cote des documents: WT/CTE/INF/*)    > recherche
  • Documents de travail du CCE (Cote des documents: WT/CTE/W/*)
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