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MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: INFORMATION

Activités, ateliers et formation

Les activités et les ressources figurant sur cette page vont des séances spéciales d'information du Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) aux ateliers, sessions et matériels de formation, parfois formulés en liaison avec d'autres organisations, notamment le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (FANDC).

Plusieurs activités d'assistance technique consacrées spécifiquement à l'Accord SPS sont organisées dans le but d'améliorer les connaissances et les compétences des fonctionnaires gouvernementaux des pays en développement Membres de l'OMC et observateurs, afin qu'ils puissent mieux comprendre et mettre en œuvre l'Accord SPS, tirer parti de ses dispositions et renforcer leurs capacités de prendre part aux travaux du Comité SPS.

VOIR AUSSI
> Assistance technique et formation
>  Cours de formation de l'OMC
> Enseignement à distance dispensé par l’OMC
> Renforcement des capacités dans le domaine du commerce

Activités haut de page

2013

• Atelier sur les défis et possibilités en matière d'accès aux marchés dans le domaine SPS, 14-18 octobre 2013 (date limite de présentation des candidatures: 7 juin 2013)
• Cours avancé de 2013 sur l'Accord SPS (en anglais), 7-25 octobre 2013 (date limite de présentation des candidatures: 7 juin 2013)
• Atelier SPS régional pour l'Afrique francophone (en français), 17-20 septembre 2013 (date limite de présentation des candidatures: 7 juin 2013)
• Atelier SPS régional pour les pays arabes (organisé conjointement avec le Fonds monétaire arabe), 4-7 novembre 2013 (date limite de présentation des candidatures: 7 juin 2013)

2012

• Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence, 15 octobre 2012 (date limite de présentation des candidatures: 15 juin 2012)
• Cours avancé de 2012 sur l'Accord SPS (en français), 8 - 26 octobre 2012 (date limite de présentation des candidatures: 15 juin 2012)
• Atelier SPS régional pour l'Amérique latine (organisé conjointement avec la Banque interaméricaine de développement), semaine du 25 juin 2012 (date limite de présentation des candidatures: échue)
• Atelier SPS régional de suivi pour l'Afrique anglophone, semaine du 24 septembre 2012 (date limite de présentation des candidatures: 15 juin 2012)
• Atelier SPS régional pour l'Asie et le Pacifique, semaine du 5 novembre 2012 (date limite de présentation des candidatures: 15 juin 2012)
• Atelier SPS régional pour l'Europe centrale et orientale, l'Asie centrale et le Caucase,  semaine du 19 novembre 2012 (date limite de présentation des candidatures: 15 juin 2012)

2011

• Atelier sur la coordination en matière SPS aux niveaux national et régional 17 octobre 2011
• Fin du cours de suivi sur les mesures sanitaires et phytosanitaires , 01 juillet 2011

2010

• Atelier sur les dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence 18-22 octobre 2010

2009

• Atelier FANDC sur le recours à l'analyse économique pour éclairer la prise de décisions dans le domaine SPS, 30 octobre 2009
• Atelier concernant la relation entre le comité SPS et les organisations internationales à activité normative, 26 octobre 2009

2008

• Quatrième cours spécialisé sur les questions SPS: 29 septembre — 17 octobre 2008 (en anglais)
• Atelier MSF-FANDC-OCDE sur les bonnes pratiques en matière de coopération technique dans le domaine SPS, 6 octobre 2008
  > Nouvelle
• Réunion d'information du FANDC sur les normes privées, 26 juin 2008
• Atelier FANDC sur les outils d'évaluation des capacités SPS, 31 mars 2008
  > Nouvelle

2007

• Atelier sur la transparence, 15-16 octobre 2007
• Troisième cours spécialisé sur les questions SPS qui se tiendra en français du 22 octobre au 2 novembre 2007, après la réunion d'octobre du Comité SPS
• Atelier sur la transparence qui se tiendra en liaison avec la réunion d'octobre 2007 du Comité SPS
• Réunion d'information informelle conjointe CNUCED/OMC sur les normes privées, 25 juin 2007

2006

• Atelier sur la mise en œuvre de l'Accord SPS, 31 mars 2006
  > Ordre du jour
  > Présentations
  > Compte rendu
• Réunion spéciale sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS, mars 2006: Rapport
• Réunion informelle renforcée du Comité SPS sur l'article 6 (régionalisation), 30-31 janvier 2006

2005 et avant

• Cours spécialisé sur les mesures sanitaires et phytosanitaires, en espagnol seulement, 31 octobre — 11 novembre 2005
• Réunion extraordinaire sur le fonctionnement des points d'information SPS, 31 octobre 2003
• Séminaire sur l'assistance technique et le renforcement des capacités liés à l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires, 5 novembre 2002
• Atelier sur l'analyse des risques, 19-20 juin 2000

Matériel de formation etc   haut de page

• Formation informatisée sur l'Accord SPS

• Manuel de procédure par étape, destiné aux points d'information et aux autorités responsables des notifications SPS
  Comprend: ressources requises, comment établir une notification, comment gérer les notifications reçues, comment avertir les parties prenantes, comment rédiger des lettres standard. Télécharger en format pdf. Publié en février 2009.
  > Cours interactif: Comment appliquer les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS

• Enseignement à distance: présentations multimédia sur les mesures sanitaires et phytosanitaires - donnent des renseignements généraux sur certains aspects de l'Accord SPS (uniquement disponible en espagnol).

• Système de mentorat pour les autorités nationales responsables des notifications et les points d'information

• Matériels de formation réunis auprès des organisations partenaires participant au FANDC (disponible sous peu).