MODULE DE FORMATION CONCERNANT L’ACCORD SPS: CHAPITRE 7

Travaux des organisations compétentes

Cliquez sur + pour ouvrir une rubrique.

7.2 Autres organisations ayant le statut d’observateur

À part les trois organisations soeurs susmentionnées, plusieurs autres organisations ont le statut d’observateur au Comité SPS. Cliquer ici pour voir la liste des organisations qui ont le statut d’observateur au Comité SPS.

Certaines de ces organisations, décrites succinctement ci-après, sont très actives dans le domaine SPS et participent périodiquement aux travaux du Comité SPS.

 

Organisation mondiale de la santé  haut de page

L’OMS a de tout temps pris part aux travaux du Comité SPS par le biais de la Commission mixte FAO/OMS du Codex Alimentarius, mais elle intervient davantage dans le domaine de l’innocuité des produits alimentaires depuis que la 53ème session de l’Assemblée mondiale de la santé a adopté en mai 2000 une résolution sur l’innocuité des produits alimentaires.

Pour faire face aux événements internationaux en rapport avec la santé, l’OMS administre le Règlement sanitaire international (RSI), actuellement en cours de révision. Pendant le processus de révision, l’OMS consulte périodiquement le Comité SPS afin de créer des synergies et d’identifier rapidement les difficultés ou conflits potentiels. On trouvera des renseignements complémentaires concernant les activités de l’OMS sur son site Web à l’adresse http://www.who.org.

 

Banque mondiale  haut de page

La Banque mondiale intervient de plus en plus dans l’octroi d’une assistance technique liée aux mesures SPS, tant par la formation que par la mise en place de l’infrastructure. Site Web de la Banque mondiale: http://www.banquemondiale.org.

 

Institut interaméricain de coopération pour l’agriculture (IICA)  haut de page

Cette organisation régionale des Amériques est très active dans ses pays membres en ce qui concerne les questions SPS. Elle s’occupe tout particulièrement de l’assistance technique, de l’harmonisation, de la transparence et de l’échange d’informations. On trouvera des renseignements complémentaires à l’adresse http://www.iicanet.org.

 

Organisme international régional contre les maladies des plantes et des animaux (OIRSA)  haut de page

L’OIRSA intervient également dans le domaine de l’assistance technique liée aux mesures SPS, notamment en Amérique centrale. On trouvera des renseignements sur l’OIRSA à l’adresse http://ns1.oirsa.org.sv.

 

Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE)  haut de page

L’OCDE est également devenue active dans le domaine SPS. Ses travaux portent en particulier sur les produits des nouvelles technologies, y compris leur réglementation, l’innocuité des produits alimentaires génétiquement modifiés et d’autres questions ayant trait à l’innocuité des produits alimentaires. On trouvera des renseignements complémentaires à l’adresse http://www.oecd.org.

  

  

page précédente   page suivante

 

Chapitres effectués:

page précédente   page suivante