SUR CETTE PAGE:    Modèles de notification   Ressources   Liens

accueil > domaines > mesures sanitaires et phytosanitaires > transparence et travaux

MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: INFORMATION

Ensemble des instruments de transparence à la disposition des Membres

Modèles de notification, manuels, liens vers les sites web SPS des Membres et autres aides pour favoriser la transparence dans les travaux des Membres.

VOIR AUSSI
> Assistance technique et formation
>  Cours de formation de l'OMC
> Enseignement à distance dispensé par l’OMC
> Renforcement des capacités dans le domaine du commerce

Trouver des documents  haut de page

• Procédures 2008 relatives à la transparence

• Transparence concernant le traitement spécial pour les pays en développement

• Transparence: niveau de mise en oeuvre

• La page consacrée aux travaux de l'OMC sur les mesures SPS et documents officiels contient une série de liens permettant de chercher des documents SPS

• Le Système de gestion des renseignements SPS de l'OMC offre un large éventail de critères de recherche pour les notifications, les considérations commerciales et d'autres renseignements SPS (Qu'est-ce que SPS-IMS?)

• Inscrivez-vous ici pour recevoir par courriel tous les documents SPS qui sont mis en distribution non restreinte, généralement deux fois par semaine, mais en principe seulement dans la langue originale (anglais, français ou espagnol).

Modèles de notification  haut de page

Télécharger:

• Série complète

Séparément:

• Notification ordinaire — Addendum — Corrigendum — Révision
• Notification de mesures d'urgence — Addendum — Corrigendum — Révision
• Notification de la détermination de la reconnaissance de l'équivalence
• Notification de traductions disponibles

Ressources  haut de page

• Système de mentorat pour les autorités nationales responsables des notifications et les points d'information

• Manuel de procédure par étape, destiné aux points d'information et aux autorités responsables des notifications SPS
  Comprend: ressources requises, comment établir une notification, comment gérer les notifications reçues, comment avertir les parties prenantes, comment rédiger des lettres standard. Télécharger en format pdf. Publié en février 2009.

• Atelier sur la transparence, 15-16 octobre 2007

• Manuel: Comment appliquer les dispositions relatives à la transparence de l'Accord SPS
  Guide pratique à l'intention des fonctionnaires des gouvernements Membres sur la manière de notifier les mesures à l'OMC, d'établir un point d'information et de répondre aux demandes de renseignements. Télécharger en MS Word ou en format pdf
  > Cours interactif: Le manuel sur l'Accord SPS

Liens vers les sites relatifs aux mesures SPS des Membres  haut de page

• Sites web SPS des gouvernements Membres  

• voir aussi les points d'information et les autorités responsables des notifications