Topics handled by WTO committees and agreementsCliquer ici pour retourner aux "questions commerciales"

obstacles techniques au commerce: INFORMATION

Activités, ateliers et formation sur les OTC

Les activités et les ressources figurant sur cette page vont des séances spéciales d'information du Comité des obstacles techniques au commerce (OTC) aux ateliers, sessions et matériels de formation.

 

Activités, ateliers et formation

2014

  • Session thématique sur la transparence (réunion informelle, Genève) (17 juin 2014)

  • réunion ordinaire du Comité OTC, Genève (18-19 juin 2014)

2013

  • Réunion extraordinaire du Comité OTC — 7ème réunion extraordinaire sur l'échange de renseignements (18 juin 2013)
    Programme
    Liens vers les présentations (fichier en format zip)  
  • Séances thématiques sur le traitement spécial et différencié et l'assistance technique, et sur les procédures d'évaluation de la conformité (deux séances, réunion informelle, Genève) (29 octobre 2013)
  • Réunion ordinaire du Comité OTC, Genève (30-31 octobre 2013)

 

2011

2009

  • Atelier sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique (16-17 mars 2009)
    L'élaboration des normes contribue à renforcer l'efficacité de la production. De même, l'utilisation des normes internationales et des systèmes d'évaluation de la conformité facilite la conduite du commerce international. Depuis le début, le Comité cherche à mieux faire connaître aux Membres les travaux des organismes internationaux à activité normative et à accroître leur participation à ces travaux, ce qui permet d'améliorer la mise en œuvre de l'Accord OTC. Pour tirer parti de ces travaux, le Comité a décidé, à sa réunion des 5 et 6 novembre 2008, d'organiser un atelier sur le rôle des normes internationales en matière de développement économique.
    > Observations liminaires du DGA, M. Singh
    > Programme
    > Rapport résumé
    > Nouvelle 

2008

  • Premier cours spécialisé sur l’Accord OTC
    (27 octobre - 7 novembre 2008)
    Ce cours spécialisé a pour objectif d'offrir aux fonctionnaires travaillant sur les questions relatives aux OTC dans les capitales la possibilité d'approfondir leur connaissance de l'Accord OTC et d'améliorer leur compréhension des questions commerciales liées aux OTC. Il comportera une série de séances et d'exercices pratiques consacrés aux dispositions de l'Accord et à leur mise en œuvre. Ce cours permettra également aux participants d'assister, en tant qu'observateurs, à la réunion ordinaire que tiendra le Comité OTC les 5 et 6 novembre.
    > Programme
    > Nouvelle
  • Atelier sur les bonnes pratiques réglementaires (18-19 mars 2008)
    Lors du quatrième examen triennal de l'Accord OTC, achevé en novembre 2006, le Comité OTC est convenu de procéder à un échange de données d'expérience sur un certain nombre d'aspects concernant les bonnes pratiques réglementaires pour permettre de mieux comprendre comment celles ci peuvent contribuer à la mise en œuvre de l'Accord OTC. À la réunion de mars 2007, les Membres ont décidé d'organiser un atelier en mars 2008 qui coïnciderait avec la réunion ordinaire du Comité OTC.
    Programme, avec liens vers les exposés
    Rapport du Président
    Nouvelle

2007

  • Atelier OTC sur les communications présentées au titre de l'article 15.2 au sujet de la mise en œuvre et de l'administration de l'Accord
    (8 novembre 2007)
    Lors du troisième examen triennal, il a été recommandé qu'afin de s'acquitter de leur obligation énoncée à l'article 15.2 de l'Accord OTC, les Membres sollicitent l'assistance des autres Membres qui l'ont fait pour qu'ils partagent leurs connaissances et leur expérience dans ce domaine. Lors du quatrième examen triennal, le Comité a rappelé qu'il était important que les Membres s'acquittent de leur obligation au titre de cet article.
    Programme, avec liens vers les exposés
      
  • Cinquième réunion extraordinaire sur les procédures d'échange de renseignements
    (7-8 novembre 2007)
    Le Comité des obstacles techniques au commerce (le Comité OTC) est convenu en 1995 de tenir régulièrement, à raison d'une fois tous les deux ans, “des réunions des personnes chargées de l'échange de renseignements, y compris les responsables des points d'information et des notifications”. Ces réunions ont pour objet d'offrir aux Membres la possibilité de débattre de questions relatives à l'échange de renseignements et d'examiner périodiquement le fonctionnement des procédures de notification et des points d'information.
    Programme, avec liens vers les exposés
    Rapport du Président

2006

  • Atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité
    (16-17 mars 2006)
    Lors du troisième examen triennal de l'Accord OTC, achevé en novembre 2003, le Comité OTC a adopté un programme de travail sur l'évaluation de la conformité en vue d'améliorer la mise en œuvre par les Membres des articles 5 à 9 de l'Accord OTC et de permettre de mieux comprendre les systèmes d'évaluation de la conformité. En particulier, les Membres sont convenus d'organiser un atelier sur les différentes approches en matière d'évaluation de la conformité, y compris l'acceptation des résultats de l'évaluation de la conformité.
    Programme, avec liens vers les exposés
    Note d'information du Secrétariat

2005 et avant

  • Atelier OTC sur la déclaration de conformité du fournisseur
    (21 mars 2005)
    Un atelier OTC sur la déclaration de conformité du fournisseur s'est tenu le 21 mars 2005, en liaison avec la prochaine réunion ordinaire du Comité OTC, dans le cadre du programme de travail sur l'évaluation de la conformité du Comité OTC, qui vise à améliorer la mise en œuvre par les Membres des articles 5 à 9 de l'Accord OTC et, en particulier, de permettre de mieux comprendre les systèmes d'évaluation de la conformité. Cet atelier a donné l'occasion aux Membres de discuter, entre autres, de leurs propres données d'expérience en matière d'utilisation de la déclaration de conformité du fournisseur comme type de procédure d'évaluation de la conformité. Il visait à mettre en particulier l'accent sur la perspective des pays en développement.
    Programme, avec liens vers les exposés
    Rapport du Président
    > Note d'information du Secrétariat
     
  • Quatrième réunion extraordinaire consacrée aux procédures d'échange de renseignements (2 et 3 novembre 2004)
    Le Comité des obstacles techniques au commerce (le Comité OTC) est convenu en 1995 de tenir, à raison d'une fois tous les deux ans, “des réunions régulières des personnes chargées de l'échange de renseignements, y compris les responsables des points d'information et des notifications”. Les réunions consacrées aux procédures d'échange de renseignements sont organisées pour offrir aux Membres l'occasion de discuter des questions relatives à l'échange de renseignements et d'examiner périodiquement le fonctionnement des procédures de notification et celui des points d'information.
    Programme, avec liens vers les exposés
    > Résumé
    > Note d'information du Secrétariat
      
  • Activité didactique OTC sur l'étiquetage (21-22 octobre 2003)
    Cette activité repose sur des études de cas concrètes, axées sur les préoccupations des pays en développement. Elle tient compte de toute la gamme de programmes d'étiquetage existant dans les différents secteurs, et dont les objectifs varient, qui pourraient intéresser les Membres de l'OMC.
    Programme, avec liens vers les exposés (uniquement en anglais)
    Résumé (uniquement en anglais)