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FACILITATION DES ÉCHANGES: APERÇU
Travaux relatifs à la facilitation des échanges jusqu'au milieu de 1998

Depuis la Conférence de Singapour, le Secrétariat de l'OMC a commencé des travaux exploratoires en établissant une note d'information sur les travaux déjà effectués ou en cours au sujet de la facilitation des échanges dans d'autres organisations internationales, y compris les organisations non gouvernementales (G/C/W/80).

  VOIR AUSSI:
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2002

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges au premier semestre 2001
> La facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la Conférence de Doha,  (2001)

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000

> Travaux accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)

> Travaux accomplis jusqu'au milieu de 1998

Cette note d'information décrit les travaux menés par plus de 15 organisations qui s'occupent de tous les aspects possibles de la simplification des procédures commerciales. Elle a été mise à jour en 1998 (G/C/W/80/Add.1), (format Microsoft Word, 12 pages; 75Ko) et 2000 G/C/W/80/Rev.1, (format Microsoft Word, 88 pages; 390Ko) respectivement.

En décembre 1997, le Conseil du commerce des marchandises a décidé de tenir un Symposium sur la facilitation des échanges, dont le but était de permettre aux délégations de mieux cerner les principaux domaines dans lesquels les négociants se heurtent à des obstacles au commerce transfrontières des marchandises. Le symposium devait offrir une interface directe entre le plan de la pratique (négociants) et celui de la politique commerciale (fonctionnaires des capitales et de Genève), et permettre aux Membres de l'OMC de passer à la phase des travaux analytiques sur la facilitation des échanges, pour voir s'il y a lieu pour l'OMC d'établir des règles dans ce domaine, comme le prévoit la Déclaration de Singapour.

Le Symposium de l'OMC sur la facilitation des échanges s'est déroulé les 9 et 10 mars 1998 à l'OMC. Vingt-sept orateurs venus d'entreprises privées et de groupements professionnels ont donné un aperçu général d'un certain nombre de domaines dans lesquels les négociants se heurtent à des obstacles au commerce des marchandises transfrontières. Des orateurs appartenant à des organisations intergouvernementales (FMI, CCI, CNUCED, CEE/ONU, Banque mondiale et Organisation mondiale des douanes) ont rendu compte de l'expérience qu'ils avaient acquise dans le cadre de leurs travaux sur la facilitation des échanges. Le 18 mars 1998, le Président du CCM a fait un bref résumé des résultats du symposium (distribué sous la cote G/L/226) et conclu que les principales préoccupations exprimées par les négociants pendant le Symposium peuvent être regroupées sous cinq rubriques:

• Prescriptions en matière de documentation excessives;
  
• Insuffisance de l'automatisation et utilisation insignifiante de la technologie de l'information;
  
• Manque de transparence; prescriptions pour l'importation et l'exportation peu claires et non spécifiées;
  
• Procédures insuffisantes; en particulier, absence de contrôles fondés sur un audit et de techniques d'évaluation des risques;
  
• Insuffisance de la modernisation des services de douane et autres services officiels et de la coopération entre eux, qui contrecarre les efforts déployés pour faire face efficacement à l'augmentation des courants commerciaux.

Le Secrétariat a distribué une “liste de questions” (G/C/W/113), résumant toutes les suggestions concrètes faites au cours du symposium, ainsi qu'un rapport factuel plus détaillé sur le symposium (G/C/W/115), contenant le texte complet des exposés et la transcription intégrale des débats qui ont suivi. En outre, le texte de l'exposé sur les règles de l'OMC en rapport avec la facilitation des échanges qu'il a présenté au cours du symposium a été distribué sous la cote G/L/244.

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