accueil > domaines > facilitation des échanges > aperçu, 2003

FACILITATION DES ÉCHANGES: APERÇU
Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2003

En 2003, les Membres ont poursuivi leurs travaux relatifs à la facilitation des échanges conformément au mandat de Doha. Pendant la première moitié de l'année, les discussions ont eu lieu principalement au Conseil du commerce des marchandises (CCM), où les délégations ont exécuté le Programme de travail qu'elles avaient adopté pour la période précédant la cinquième Conférence ministérielle. Deux réunions formelles (12 et 13 mars et 12 et 13 juin) ont servi de cadre pour l'examen des trois problèmes dont les Membres avaient décidé de faire des grands points de l'ordre du jour: i) les articles V, VIII et X du GATT; ii) les besoins et priorités des Membres, en particulier des pays en développement et des pays les moins avancés, en matière de facilitation des échanges; iii) l'assistance technique et le renforcement des capacités.

  VOIR AUSSI:
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2003

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2002

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2001
> La facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la Conférence de Doha,  (2001)

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000

> Travaux accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)

> Travaux accomplis jusqu'au milieu de 1998

Au cours de ces réunions, les Membres ont poursuivi leur examen des propositions(1) des délégations concernant les possibilités d'améliorer et de clarifier les articles V, VIII et X du GATT. Ils ont en outre exposé certains de leurs besoins et priorités en matière de facilitation des échanges et ont été informés de diverses activités d'assistance technique et de renforcement des capacités mises en œuvre par des Membres donateurs, par l'OMC et par d'autres organisations internationales. Neuf communications écrites ont été présentées au Conseil, dont six provenaient de Membres — Australie (G/C/W/466), Canada (G/C/W/448), Communautés européennes (G/C/W/442/Rev.1), États-Unis (G/C/W/451), Japon (G/C/W/465) et Nouvelle-Zélande (G/C/W/449) — , deux provenaient d'observateurs — OCDE(2) et OMD (G/C/W/467) — et une avait été élaborée par le Secrétariat (G/C/W/463). Deux documents supplémentaires (G/L/637 et G/L/665) résumaient les travaux du CCM. (Pour plus de détails concernant les travaux de ce dernier sur cette question, voir le dernier rapport du CCM au Conseil général, document G/L/665).

Après la réunion de juin, les travaux relatifs à la facilitation des échanges se sont poursuivis sous les auspices du Conseil général par une série de consultations informelles tenues en juin, juillet et août. Ces consultations, qui ont été dirigées par le Président du CCM en tant qu'“ami” du Président du Conseil général, ont été centrées sur la façon de procéder pour arriver à la décision qui devait être prise à la cinquième Conférence ministérielle dans le domaine de la facilitation des échanges. Un premier projet de texte ministériel de Cancún a été distribué par le Président du Conseil général à la fin de juillet (JOB(03)/150) et a ensuite été révisé (24 août, JOB(03)/150/Rev.1, et 13 septembre, JOB(03)/150/Rev.2).

Dans leur communication finale de Cancún, les Ministres ont relevé que, même si des “progrès considérables” avaient été accomplis, il restait “encore du travail à faire dans certains domaines clés pour [leur] permettre d'avancer vers la conclusion des négociations de manière à [ce qu'ils s'acquittent] des engagements [qu'ils avaient] pris à Doha”. Les Ministres ont donné pour instruction à leurs représentants de “continuer à travailler sur les questions en suspens avec un sens de l'urgence et une motivation renouvelés et en tenant pleinement compte de toutes les vues [que les Ministres avaient] exprimées au cours de cette conférence”. Ils se sont engagés en outre à maintenir le niveau de convergence qui avait été atteint, tout en “travaillant en vue d'un résultat d'ensemble acceptable”. Les Membres ont réaffirmé toutes leurs Déclarations et Décisions de Doha et se sont réengagés à travailler en vue de les mettre pleinement et fidèlement en œuvre. Texte complet de la communication ministérielle.

Récapitulation des contributions écrites présentées au Conseil du commerce des marchandises au sujet de la facilitation des échanges en 2003  haut de page