VOIR
AUSSI:
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2003
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2002
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2001
> La
facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la
Conférence de Doha, (2001)
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis
en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000
> Travaux
accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La
facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires
pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)
> Travaux
accomplis jusqu'au milieu de 1998
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À la suite d'une série de consultations menées sous les auspices du
Conseil général, les Membres sont convenus, dans une décision adoptée le
1er août 2004 (1),
de lancer des négociations sur la facilitation des échanges.
Conformément aux modalités pour les négociations énoncées dans l'Annexe
D de cette décision, le Comité des négociations commerciales, à sa
réunion du 12 octobre, a établi un Groupe de négociation sur la
facilitation des échanges et en a désigné le Président.
La première réunion du Groupe de négociation s'est tenue peu après (le
15 novembre) et a abouti à l'adoption d'un plan de travail et d'un
calendrier des réunions (TN/TF/1).
En outre, les Membres sont convenus d'inviter les organisations
internationales pertinentes à assister aux réunions formelles du Groupe
sur une base ad hoc. La deuxième réunion a eu lieu les 22 et
23 novembre. Elle a été l'occasion pour les Membres d'engager un
processus d'information et d'évaluation de la situation et également de
présenter des contributions concernant le programme convenu du Group.
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Note:
1.
Document WT/L/579, Décision adoptée par le Conseil général le 1er août
2004.
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