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FACILITATION DES ÉCHANGES: APERÇU
Travaux à l'OMC relatifs à la facilitation des échanges

Les travaux relatifs à la facilitation des échanges à l'OMC ont connu différents stades. Durant ce processus, les Membres sont passés d'une approche relativement large et globale à une perspective plus ciblée sur les procédures douanières et de passage de frontières.

  VOIR AUSSI:
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2004

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2003

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2002

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges au premier semestre 2001
> La facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la Conférence de Doha,  (2001)

> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000

> Travaux accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)

> Travaux accomplis jusqu'au milieu de 1998

Des organisations telles que la CNUCED, la CEE/ONU (maintenant, par l'intermédiaire du CEFACT/ONU) ou l'OMD travaillent dans le domaine de la facilitation des échanges depuis des décennies. La croissance régulière du volume des échanges, la baisse des droits de douane qui ont atteint leurs niveaux les plus bas jamais enregistrés après la conclusion du Cycle d'Uruguay, ainsi que l'existence de technologies modernes permettant d'améliorer sensiblement la gestion des échanges transfrontières et la distribution des marchandises ont récemment fait naître un vif intérêt dans les milieux d'affaires pour l'amélioration des infrastructures du commerce international. On estime que les pertes subies par les entreprises en raison de l'attente aux frontières, des prescriptions compliquées et souvent inutiles en matière de documentation et du défaut d'automatisation des procédures commerciales imposées par les gouvernements sont bien souvent supérieures au coût des droits de douane.

Le cadre juridique de l'OMC contient déjà certains éléments liés à la simplification et à l'harmonisation des procédures commerciales, par exemple dans les articles V, VII, VIII, X du GATT de 1994, dans les Accords sur l'évaluation en douane, les licences d'importation, l'inspection avant expédition, les règles d'origine, les obstacles techniques au commerce et dans l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires. Mais c'est seulement la Conférence ministérielle de Singapour qui a chargé l'OMC d'examiner la facilitation des échanges sous un angle plus large. 

  
  
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